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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Consultations d'avocats : les nuances du secretavec mots-clésLandot E.La Lettre du Cadre Territorialno 301, 1er septembre 2005
Aux origines de l'économie de la connaissanceavec mots-clésVarian H.R.Problèmes économiquesno 2880, 20 juillet 2005
Preuve de la vérité des faits diffamatoires et Convention européenne des droits de l'homme : confrontation des conceptions française et européenneavec mots-clésFrançois L.Recueil Dallozn°21/7206,26 mai 2005
Les droits de la défense en péril ?avec mots-clésBouloc B.Recueil Dallozn°20/7205,19 mai 2005
Le droit au secret médical et son application en matière d'assurancesavec mots-clésCauchy M., Dionisi-Peyrusse A.Recueil Dallozn°20/7205,19 mai 2005
Comités médicaux : l'obligation du secret s'imposeavec mots-clésDelannay A.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 292, 15 mars 2005
Secret des sources journalistiques et vérité judiciaireavec mots-clésMbongo P.Recueil Dallozn°10/7195,10 mars 2005
Les évolutions du secret de la correspondanceavec mots-clésClotilde Morlot-DehanRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger121 / 2005, 2, mars-avril
Dossier médical personnel et droits du patientavec mots-clésRémi PelletRegards sur l'Actualiténo 304 - octobre 2004
Confidentialité des données médicales. A propos des enquêtes de santéavec mots-clésSégur P.Actualité Juridique Droit Administratifno 16/2004, 26 avril 2004
La loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. II. Les droits des malades, usagers du système de santéavec mots-clésLambert-Faivre Y.Recueil Dallozn°16/7069,18 avril 2002
La condamnation de l'évêque de Bayeux pour non-dénonciation, ou le tribut payé à César...avec mots-clésMayaud Y.Recueil Dallozn°43/7052,6 décembre 2001
Le défaut de protection de l'enfant par le professionnel : un nouveau délit ?avec mots-clésGuéry C.Recueil Dallozn°41/7050,22 novembre 2001
Les petits et grands secrets du délibéréavec mots-clésBurgelin J.F.Recueil Dallozn°34/7043,4 octobre 2001
Le secret professionnel de l'ecclésiastiqueavec mots-clésEchappé O.Recueil Dallozn°32/7041,20 septembre 2001
Des banquiers aux mains salesavec mots-clésChavagneux C.Alternatives Economiquesno 194, juillet-août 2001
La responsabilité de l'avocatavec mots-clésLiger D.Recueil Dallozn°18/7027,3 mai 2001
Éthique du secret et secret médicalavec résuméavec mots-clésMouneyrat Marie-Hélèneaccès librePouvoirsno 97, 2001/2
Sous la pression de l'Union Européenne. Mort programmée du secret bancaire suisseavec mots-clésZiegler J.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 563, février 2001
La télémédecine, entre progrès techniques et responsabilitésavec mots-clésDaver C.Recueil Dallozn°35/7000,12 octobre 2000
Avec :
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En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
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Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"