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Critères : [Avec les mots-clés : (sécurité sociale)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Contribution sociale généralisée: émoi, émoi, émoiavec résuméavec mots-clésFrémeaux P.Alternatives Economiquesno 81, novembre 1990
La situation dans les autres pays communautairesavec résuméavec mots-clésLangendonck J.V.Droit socialno 9-10, septembre-octobre 1990
Quelle signification donner au déficit du régime général de la Sécurité Sociale?avec résuméavec mots-clésLamiot D.Problèmes économiquesno 2188, 29 aout 1990
L'assiette des cotisations de sécurité sociale: deux spirales jurisprudentielles en sens inverseavec mots-clésSaint-Jours Y.Recueil Dallozn°23,14 juin 1990
Accidents du travail : l'indemnisation du préjudice par ricochet ou la fin d'une anomalieavec résuméavec mots-clésJoinet L.Droit socialno 5, mai 1990
La jurisprudence professionnelle et sociale de la cour de justice des Communautés européenne en 1989avec résuméavec mots-clésBoulouis J.Droit socialno 5, mai 1990
Eléments de droit financier de la sécurité socialeavec résuméavec mots-clésPellet R.Actualité Juridique Droit Administratifno 3, 20 mars 1990
Sécurité sociale: faire échec au démantèlementavec résuméavec mots-clésMonier B.Cahiers du Communismeno 3, mars 1990
Retraite et assurance: une évolution des relationsavec résuméavec mots-clésDarnis P.accès libreRevue d'économie financièreno 11, décembre 1989
Comment les assureurs européens voient-ils l'Europe?avec résuméavec mots-clésGiarini O.Revue d'économie financièreno 11, décembre 1989
Enquete sur la chirurgie nouvelleavec résuméavec mots-clésMajnoni d'Intignano B.accès réservéCommentaireno 48, hiver 1989-1990
La situation au regard de la sécurité sociale du religieux enseignant hors de sa congrégationavec résuméavec mots-clésDole G.Droit socialno 11, novembre 1989
L'assujettissement des arbitres de jeu à la sécurité socialeavec résuméavec mots-clésKaraquillo J.P.Droit socialno 11, novembre 1989
De l'application de la loi du 5 juillet 1985 à l'accident de la circulation qui est en meme temps un accident du travailavec mots-clésViney G.Recueil Dallozn°34,19 octobre 1989
La tutelle de l'Etat sur les organismes nationaux de sécurité sociale. A propos du pouvoir d'oppositionavec résuméavec mots-clésPrétot X.Droit socialno 6, juin 1989
Quelle place pour l'Europe sociale?avec résuméavec mots-clésDelors J.Alternatives Economiquesno 68, juin 1989
Le monopole des "L.4" en questionavec résuméavec mots-clésBarthélémy J.Droit socialno 5, mai 1989
La distribution des soins dans les établissements pour personnes âgéesavec résuméavec mots-clésAraou H.Droit socialno 5, mai 1989
L'Europe sociale, une priorité pour la Franceavec résuméavec mots-clésCharpy C.Droit socialno 5, mai 1989
Les développements du droit social européenavec résuméavec mots-clésPrétot X.Droit socialno 5, mai 1989
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"