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Critères : [Avec les mots-clés : (cotisation sociale)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Résistance comparée à l'impot et aux cotisations de couverture socialeavec résuméavec mots-clésDubergé J.Revue française de finances publiquesno 5, 1984
Le financement de la protection socialeavec résuméavec mots-clésDocuments du centre d’étude des revenus et des coûts no 77, 1985
Solidarité d'abordavec résuméavec mots-clésMichel C.Nouvelle Revue Socialisteno 77, novembre-décembre 1985
S.O.S. sécurité socialeavec résuméavec mots-clésJohanet G.Nouvelle Revue Socialisteno 77, novembre-décembre 1985
Le financement de la sécurité sociale: jurisprudence récente en matière de cotisationsavec résuméavec mots-clésPrétot X.Droit socialno 2, février 1986
Les recettes publiques: les cotisations socialesavec résuméavec mots-clésBerger J.J.Cahiers françaisno 225, mars-avril 1986
Quelle progressivité des prélèvements en France?avec résuméavec mots-clésMantz P.Cahiers françaisno 225, mars-avril 1986
Les prélèvements en France par agents verseurs et receveursavec résuméavec mots-clésTabouillot M.Cahiers françaisno 225, mars-avril 1986
Contributions patronales aux régimes de retraite et de prévoyance et cotisations de Sécurité Socialeavec résuméavec mots-clésBarthélémy J.Droit socialno 4, avril 1986
L'évolution des prélévements sociaux en R.F.A. depuis le début des années 1970avec résuméavec mots-clésProblèmes économiquesno 1971, 23 avril 1986
La Réunion : une économie sur des échassesavec résuméavec mots-clésPatrick Momalaccès libreEconomie et statistique (INSEE)no 188, Mai 1986.
Poids et répartition des cotisations sociales, C.F.E.-C.G.C.avec résuméavec mots-clésLa Note de l'IRESno 9, juillet 1986
Les cotisations de sécurité sociale et les activités sociales des comités d'entrepriseavec résuméavec mots-clésDonnadieu R.Droit socialno 1, janvier 1987
Entreprises: 16 ans de formation professionnelle continueavec résuméavec mots-clésGéhin J.P., Verdier E.Regards sur l'Actualiténo 134, septembre-octobre 1987
Les cotisations sociales en France : problèmes et perspectivesavec résuméavec mots-clésEuzeby A.Droit socialno 12, décembre 1987
Quelles institutions pour la Sécurité Sociale ?avec mots-clésMichel-Louis Lévyaccès librePopulation et Sociétésno 219, décembre 1987
Le retrait de la prise en charge des cotisations de sécurité sociale consécutivement à l'inexécution d'un contrat de solidaritéavec résuméavec mots-clésPrétot X.Droit socialno 3, mars 1988
Les cotisations sociales en France: problèmes et perspectivesavec résuméavec mots-clésEuzeby A.Problèmes économiquesno 2079, 15 juin 1988
La solidarité en pointillé...avec résuméavec mots-clésNoblecourt M.Le Monde. Dossiers et Documentsno 161, décembre 1988
Restructurations et cotisations légalesavec résuméavec mots-clésVachet G.Droit socialno 1, janvier 1989
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"