Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (droit)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 21 à 40 (total de 1529)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Martine Lombard, L'ultime demande : entretienavec mots-clésCamille Broyelle et Martine LombardRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente neuf, juillet-août 2023, nº 4
Décisions de limitations et d'arrêt des thérapeutiques actives : les enseignements du contentieuxavec mots-clésCaroline LanteroRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente neuf, juillet-août 2023, nº 4
Sauver ceux qui veulent mourir, condamner ceux qui veulent (sur)vivre, surmonter la volonté claire des patientsavec mots-clésDominique TurpinRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente neuf, juillet-août 2023, nº 4
On n'enferme pas l'eauavec mots-clésMarcel Rémonaccès libreProjetno 394, juin-juillet 2023
Les maîtres du codeavec résuméavec mots-clésKatharina Pistor, Jonathan Chalier, Michaël Fœsselaccès réservéEspritno 497, mai 2023
La montée en puissance du fait religieux dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenneavec mots-clésLaurent CoutronRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente neuf, mai-juin 2023, nº 3
Discrimination au travail et liberté de religionavec mots-clésFrançois BiltgenRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente neuf, mai-juin 2023, nº 3
Quelle place pour la liberté de religion dans le contentieux de l'asile ?avec mots-clésCaroline Boiteux-PicheralRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente neuf, mai-juin 2023, nº 3
Existe-t-il une communauté de sources de la liberté de religion ?avec mots-clésSébastien Van DrooghenbroeckRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente neuf, mai-juin 2023, nº 3
Quelle place pour la liberté de religion dans la hiérarchie des droits ?avec mots-clésMustapha AfroukhRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente neuf, mai-juin 2023, nº 3
Table ronde : La réception en droit français des exigences européennes relatives à la liberté de religionavec mots-clésPierre-Yves Gahdoun, Lauren Blatière, Olivia Bui-Xuan, Frédéric dieu et Éric SalesRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente neuf, mai-juin 2023, nº 3
La jurisprudence administrative face aux forces de l'ordre : un processus de légitimation juridique de l'usage de la forceavec mots-clésClément RouillierRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente neuf, mai-juin 2023, nº 3
Covid-19, le droit international public revisité ?avec mots-clésÉmile-Derlin Kemfouet KengnyRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente neuf, mai-juin 2023, nº 3
Données personnelles : l'invention européenne d'un monde nouveauavec résuméavec mots-clésJean-Claude Bonichotaccès réservéPouvoirsno 185, avril 2023
Reflet d'un possibleavec résuméavec mots-clésPascal Ferren, Benoît Guillouaccès réservéProjetno 393, avril-mai 2023
A quand la "révolution verte" du cours d'eau international ?avec mots-clésFabienne Quillère-Majzoub, Tarek MajzoubRevue Générale de Droit International PublicTome 127, no 2, 2023
Une révolution inachevéeavec mots-clésLaurent Cohen-Tanugiaccès réservéCommentaireno 181, printemps 2023
Du commun au privatif domanial : à la recherche du " droit d'usage appartenant à tous "avec mots-clésalice LassaleRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente neuf, mars-avril 2023, nº 2
La justice au cœur de la guerre en Ukraineavec résuméavec mots-clésMichel Foucher, Antoine Garaponaccès réservéEspritno 495, mars 2023
Cannabis : sortir du statu quo, vers une légalisation encadréeavec mots-clésFlorent Compain, Helno Eyrieyaccès libreAvis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 2023-2, 24 janvier 2023
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"