Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (droit)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 15 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 1 à 20 (total de 1286)
TitreauteurAccèsRevueNuméro
La protection du patrimoine historique. Développement et role du droitavec mots-clésHeymann-Doat A.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 1, février 1983
L'indépendance du Conseil d'Etat statuant au contentieuxavec mots-clésDupeyroux O.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 3, juin 1983
Mathématiques et droitavec mots-clésTimsit G.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 3, juin 1983
L'autodéfense : un défi à l'Etat.avec résuméavec mots-clésDulong R.Regards sur l'Actualiténo 93, juillet-aout 1983
RFA, le parlementarisme allemand de 1981 à 1983: crise et mutationavec mots-clésFromont M.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 4, aout 1983
Note sur le controle du Parlement sur la politique étrangère de la France sous la V° République. Importance du role des commissions des Affaires Etrangères.avec mots-clésCottrel Y.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 4, aout 1983
Validation législative et actes administratifs unilatéraux. Observations à la lumière de la jurisprudence récente.avec mots-clésPerrot D.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 4, aout 1983
La pratique des décrets d'avance sous la V° République.avec mots-clésChampagne G.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 4, aout 1983
Le droit budgétaire des communautés européennesavec résuméavec mots-clésPéron A.Revue française de finances publiquesno 4, 1983
Interprétation déclarative de la loi pénale et droit pénal du travailavec mots-clésChauvel P.Droit socialno 12, décembre 1983
Les représentants du personnel face aux dénationalisations silencieuses : sur les vicissitudes récentes d'une filiale d'entreprise publiqueavec résuméavec mots-clésDubois J.P.Droit socialno 12, décembre 1983
L'Empire du droitavec résuméavec mots-clésTunc Andréaccès réservéLe DébatNuméro 30 - mai 1984
Militants des droits de l'homme : aux frontières de la politiqueavec résuméavec mots-clésLecomte P.Espritno 90, juin 1984
Le Droit, le juge et l'historienavec résuméavec mots-clésBredin, Jean-Denisaccès réservéLe DébatNuméro 32 - novembre 1984
L'Histoire devant ses jugesavec résuméavec mots-clés Kiejman Georgesaccès réservéLe DébatNuméro 32 - novembre 1984
L'extension des libertés publiques en Franceavec résuméavec mots-clésRobert M.Nouvelle Revue Socialisteno 72, novembre-décembre 1984
Questions à un imaginaire éclatéavec résuméavec mots-clésProjetno 195, septembre-octobre 1985
Les procédures spécifiques de protection du patrimoine culturelavec résuméavec mots-clésMoraud-Deviller J.La Revue administrativeno 227, septembre-octobre 1985
Impressions de recherche sur les fautes causes de divorceavec mots-clésDekeuwer-Defossez F.Recueil Dallozn°33,10 octobre 1985
L'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation: l'amalgame de la responsabilité civile et de l'indemnisation automatique (A propos de la loi n°85-677 du 5 juillet 1985)avec mots-clésLarroumet C.Recueil Dallozn°35,24 octobre 1985
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
et
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"