Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (droit social)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 821 à 840 (total de 1426)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
La révision des accords collectifs de retraite après le jugement du TGI de Paris, 28 mars 1995avec résuméavec mots-clésLanglois P.Droit socialno 7-8, juillet-août 1995
En marge du contentieux AGIRCavec résuméavec mots-clésDupeyroux J.J.Droit socialno 7-8, juillet-août 1995
Les nullités dans les relations individuelles de travailavec mots-clésDjoudi J.Recueil Dallozn°25,29 juin 1995
La promotion du formalisme: une application particulière aux contrats de travail de sportifs professionnelsavec mots-clésKaraquillo J.P.Recueil Dallozn°22,8 juin 1995
L'enregistrement du contrat auprès de l'administration du travail à la charge de l'employeur essentielle à la formation du contrat d'apprentissageavec mots-clésRoy-Loustaunau C.Recueil Dallozn°22,8 juin 1995
Du statut de l'emploi au statut de l'actifavec résuméavec mots-clésGaudu F.Droit socialno 6, juin 1995
Le droit du harcèlement sexuel: un puzzle législatif et des choix novateursavec résuméavec mots-clésRoy-Loustaunau C.Droit socialno 6, juin 1995
La notion de motif économiqueavec résuméavec mots-clésHenry M.Droit socialno 6, juin 1995
Les petits licenciements pour motif économique: spécificités du contentieux hors plan socialavec résuméavec mots-clésMerlin J.Droit socialno 6, juin 1995
Le principe et l'étendue du contrôle par la Cour de Cassation du contenu des nouveaux plans sociaux et de reclassementavec résuméavec mots-clésLyon-Caen P.Droit socialno 6, juin 1995
Départs volontaires et procédures de licenciement économiqueavec résuméavec mots-clésDuquesne F.Droit socialno 6, juin 1995
Pouvoirs du juge des enquêtes en matière prud'homaleavec résuméavec mots-clésJeantin M.Droit socialno 6, juin 1995
L'après contrat de travailavec résuméavec mots-clésPetit F.Droit socialno 6, juin 1995
Actualité jurisprudentielle en droit du travailavec résuméavec mots-clésDroit socialno 6, juin 1995
Actualité jurisprudentielle en droit du travail: sanction pécuniaireavec résuméavec mots-clésSavatier J.Droit socialno 6, juin 1995
Pour une régulation du système de santéavec résuméavec mots-clésBrocas A.M.Droit socialno 6, juin 1995
Les enjeux du financement de la protection socialeavec résuméavec mots-clésDupuis J.M.Droit socialno 6, juin 1995
Le principe de la durée indéterminée du contrat de travail son application aux mannequins faute d'écrit contraire et durée déterminée pour les artistesavec mots-clésChauvy Y.Recueil Dallozn°20,25 mai 1995
Pour une conception causaliste du dolavec mots-clésMozas P.Recueil Dallozn°19,11 mai 1995
Le service de nuit des brigades de gendarmerieavec résuméavec mots-clésDieu F.Revue Défense Nationaleno 5, mai 1995
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"