Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (droits d'auteur)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 14 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 81 à 100 (total de 192)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Droit d'auteur des universitaires et des chercheursavec mots-clésCornu M., Mallet-Poujol N.Recueil Dallozn°44/7229,15 décembre 2005
Bibliothèques numériques et Google Book Searchavec mots-clésJean-Michel SalaünRegards sur l'Actualiténo 316 - décembre 2005
Le temps des biens communsavec mots-clésAigrain P.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 619, octobre 2005
Le peer-to-peer devant la Cour suprême USavec mots-clésSirinelli P.Recueil Dallozn°27/7212,7 juillet 2005
Et si le droit d'auteur allait trop loin, sur internet et ailleurs ?avec mots-clésCanevet S., Rojinsky C.Recueil Dallozn°13/7198,31 mars 2005
Télécharger des fichiers au contenu protégé n'est pas illégal !avec mots-clésManara C.Recueil Dallozn°12/7197,24 mars 2005
Et si le droit d'auteur n'existait pas sur internet et ailleurs ?avec mots-clésCaron C.Recueil Dallozn°8/7193,24 février 2005
Propriété intellectuelle : autant faire oeuvre utileavec mots-clésCohen-Bacrie B.La Lettre du Cadre Territorialno 290, 15 février 2005
Vers une remise en cause du droit d'auteur ?avec mots-clésFarchy J., Rochelandet F.Problèmes économiquesno 2867, 19 janvier 2005
Des remèdes au contournement du droit de propriété intellectuelle...avec mots-clésBomsel O., Le Blanc G.Problèmes économiquesno 2867, 19 janvier 2005
La fin du droit d'auteur ? A propos de l'arrêt du 19 août 2004 relatif au "peer-to-peer"avec mots-clésLeiba A.Recueil Dallozn°30/7171,2 septembre 2004
La guerre de la musique en ligneavec mots-clésChevallier M.Alternatives Economiquesno 228, septembre 2004
Les droits d'auteuravec mots-clésMuller M.accès libreAvis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 2004-21, 15 juillet 2004
Les fonctionnaires en quête du droit d'auteur... Pirandello au pays de la propriété intellectuelle des fonctionnairesavec mots-clésCalamarte-Doguet M.G.Actualité Juridique Droit Administratifno 37/2003, 3 novembre 2003
La propriété intellectuelle à l'âge de l'économie du savoiravec mots-clésZaki LaïdiEspritNo 11, novembre 2003
Conseil Sup : le règlement passe, la loi casse !avec mots-clésPatarin P.La Lettre du Cadre Territorialno 258, 15 juillet 2003
Musique en ligne : le baroud des majorsavec mots-clésChevallier M.Alternatives Economiquesno 216, juillet-août 2003
L'auteur et la personne (libres propos sur les rapports entre le droit d'auteur et les droits de la personnalité)avec mots-clésLefranc D.Recueil Dallozn°24/7077,20 juin 2002
Du tirage... dans les copiesavec mots-clésDelannay A.La Lettre du Cadre Territorialno 233, 15 mai 2002
L'image des biens : nouveau droit subjectif ou faux débat ?avec mots-clésKendérian F.Recueil Dallozn°14/7067,4 avril 2002
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"