Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (règlement)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 61 à 80 (total de 109)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Construire un régime d'investissement étranger dans les Amériquesavec mots-clésHaslam P.A.accès libreEtudes Internationalesvol. XXXVIII, no 3, septembre 2007
Arbitrage et modes alternatifs de règlement des litigesavec mots-clésThomas ClayRecueil Dallozno 03 / 7320, 17 janvier 2008
Élections : tout n'est pas fini le 16 mars !avec mots-clésPyanet-Petit G.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 352, 1er février 2008
Le sort des règles impératives dans le règlement Rome Iavec mots-clésLouis d'AvoutRecueil Dallozno 31 / 7348, 11 septembre 2008
La loi applicable à défaut de choix selon les articles 4 et 5 du règlement Rome Iavec mots-clésTristan AzziRecueil Dallozno 31 / 7348, 11 septembre 2008
La proposition de règlement relatif à la SPE : une nouvelle étape en droit communautaire des sociétés ?avec mots-clésMichel MenjucqRecueil Dallozno 42 / 7359, 4 décembre 2008
L'urbanisme et la relanceavec mots-clésTremeau J.Actualité Juridique Droit Administratifno 9, 16 mars 2009
Être chef dans les douanes camerounaises, entre idéal type, titular chief et big katikaavec mots-clésCantens Thomasaccès libreAfrique Contemporaineno 230, 2009/2
Gladiateurs du troisième millénaireavec mots-clésMaarten Van Bottenburg et Johan Heilbrosaccès libreLe Monde Diplomatiqueno 667, octobre 2009
L'abrogation d'un texte qui en avait abrogé un autre fait-elle revivre le texte initial ?avec mots-clésDidier ChauvauxRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger125 / 2009, 5, octobre
Un nouveau droit parlementaire ?avec mots-clésPierre AvrilRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger126 / 2010, 1, janvier-février
La procédure de la question prioritaire de constitutionnalité devant le Conseil constitutionnelavec mots-clésFanny JacquelotActualité Juridique Droit Administratifno 17, 10 mai 2010
L'impunité du vainqueuravec mots-clésMarc-Olivier Padisaccès réservéEspritNo 8-9, août-septembre 2010
La codification du droit des transports au regard de la hiérarchie des normesavec mots-clésAnne-Marie Camguilhem, Alexandre Lallet, Fabienne Lambolez, Roland PeyletActualité Juridique Droit Administratifno 15, 25 avril 2011
L'indien et le Jésuiteavec mots-clésDécio de Alencar GuzmánL'HistoireN° 366, juillet-août 2011
Collège : on étouffeavec mots-clésMara Goyetaccès réservéLe DébatNuméro 168 - janvier-février 2012
Sorties scolaires : la question du voileavec mots-clésDaniel VergelyActualité Juridique Droit Administratifno 25, 16 juillet 2012
Qui défend encore le français à l'ONU ?avec mots-clésDominique Hoppeaccès réservéLe Monde Diplomatiquen° 703, octobre 2012
La laïcité et l'accueil de la petite enfance dans les structures de droit privé (à propos de l'arrêt rendu en appel dans l'affaire de la crèche Baby Loup)avec mots-clésClaire Brice - DelajouxRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger128 / 2012, 6, novembre - décembre
Guerre froide numérique : Autour de la révision du règlement des télécommunications internationalesavec mots-clésPhilippe AchilléasRevue Générale de Droit International PublicCXVII / 2013, 2
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"