Articles indexés

Le parlement anglais est souvent considéré comme le modèle du parlement français. En fait, son statut et son role sont en France soumis au controle présidentiel.

L'antiparlementarisme a sévi en France durant toute la 3e république. Se prolongeant sous la quatrième, il a disparu avec l'apparition de la nouvelle constitution sous la Ve. La crise actuelle vise plus le système des partis que l'institution parlementaire.

Les parlementaires ont l'opportunité de conquérir une véritable influence et d'exercer un vrai pouvoir car le fonctionnement interne des assemblées est beaucoup plus démocratique qu'il n'y parait.

Le parlement n'est pas le "législateur", il en est une composante mais la principale. C'est le role des fonctionnaires d'élaborer les textes de loi. Quelques mesures permettraient de renforcer la fonction législative du parlement et d'améliorer la législation.

Avec la démocratisation en Europe de l'Est et dans le Sud, le role législatif des parlements devient primordial. En France par exemple, la délibération de la loi est au centre du travail parlementaire.

Le droit qui régit le parlement doit au parlementarisme rationalisé d'etre davantage soumi au controle de constitutionnalité.

D'un parlement à l'autre, on retrouve des infrastructures similaires qui témoignent des memes préoccupations, à savoir mettre en place des structures de présentation et organiser le travail parlementaire. (Tableaux commentés)

Le sénat doit toujours justifié son existence et ses fonctions. Doté de caractéristiques particulières, il constitue un cas original dans les secondes chambres européennes.

En matière budgétaire, il est à craindre que l'Europe ne conduise à une commune impuissance du tandem gouvernement-parlement.

Les principaux "adversaires" du parlement sont l'Europe, les lois de décentralisation de 1982, l'extension envisagée de la saisine du conseil constitutionnel à tout justiciable et la presse.

La question d'une révision constitutionnelle est souvent posée. Le parlement tient un role de figurant et ses bancs restent souvent vides. Sa réforme pourrait passer par un changement de mode de scrutin vers la représentation proportionnelle.

Le cumul des mandats constitue l'une des conventions les plus durables du système politique français. Ce système qui peut présenter des avantages fonctionnels est contraire au principe de séparation des pouvoirs et ignore les conflits d'intérets potentiels.

Le discours de crise sur le parlement français s'explique d'abord par la crise du Parti socialiste et le dérèglement du parlementarisme majoritaire mais également au gouvernement présidentiel qui a réduit la responsabilité parlementaire.

Les positions en faveur de l'écologie regroupent en fait des idéologies différentes voire contradictoires, il en est de meme du nationalisme, et de la crise de la culture.

Au lendemain des élections du 5 avril 1992, le système politique italien apparait profondément modifié. Le vote entraine des conséquences politico-institutionnelles d'importance.

Si les régions prennent part à l'union européennes aux cotés des instances communautaires et des états, le dépassement des nationalismes étriqués sera favorisé.