Contenu du sommaire : De la responsabilité

Comme l'a montré Michel Foucault, la notion de responsabilité est consubstantielle de l'émergence de la figure de l'écrivain moderne. Cet article analyse les conditions historiques d'élaboration, en France, d'une éthique de la responsabilité fondatrice de l'engagement politique des écrivains en rapport avec la définition pénale de la responsabilité de l'auteur. Étayé sur une étude des débats parlementaires autour de la législation sur la liberté de presse, sur les procès d'écrivains de la Restauration à la Libération et sur leur réception dans la presse, il prend pour cadre de référence théorique l'approche sociologique plus générale de la responsabilité développée par Paul Fauconnet, notamment la distinction entre responsabilité objective et subjective, en l'appliquant aux crimes écrits.

Une action collective a lieu lorsque les membres d'un groupe agissent à la lumière d'un co-engagement marquant l'intention de réaliser une action en tant que groupe. Certains membres du groupe, ayant été investis de cette autorité par les autres qui leur ont abandonné cette tâche, peuvent avoir déterminé l'intention collective en question. Ceci implique qu'un collectif peut être moralement responsable, et que la responsabilité d'un collectif n'a aucune implication logique s'agissant de la responsabilité morale de l'un (ou plusieurs) des individus qui composent le collectif.

Cet article présente la thèse selon laquelle les institutions et les organisations internationales ne peuvent se contenter d'une conception rétributiviste de la justice pénale. Les crimes internationaux, les crimes de guerre et les crimes contre l'humanité sont des crimes qui touchent des collectivités et exigent une réparation du lien social. La justice réparatrice sert cet objectif sans marginaliser les offenses commises. Elle est ici défendue sur la base d'une conception de la responsabilité collective qui va dans deux directions : de la communauté internationale aux accusés et des accusés vers la communauté internationale.

Trois cas différents survenus aux États-Unis dans lesquels la responsabilité de certains individus a été mise en cause – dans une grande entreprise, dans l'Église catholique et dans l'armée – mettent en lumière les logiques de distribution de responsabilité au sein des organisations. En attirant l'attention sur les failles institutionnelles, en particulier sur le contrôle rétrospectif (généralement négligé), il ne s'agit pas de disqualifier l'idée de responsabilité morale individuelle au profit d'une vague notion de responsabilité collective. Mais plutôt que se focaliser sur la responsabilité individuelle de ceux qui ont commis les fautes, il importe de se préoccuper de celle des superviseurs qui les ont laissé advenir. Car c'est bien sur des individus que repose la responsabilité de mettre en place et de garantir les conditions d'un contrôle adéquat à l'intérieur de l'institution.

Dans les années 1990 en France, à la suite de l'affaire du « sang contaminé », une série de scandales semble pointer de « nouveaux risques sanitaires » pour lesquels des décideurs politiques devraient désormais être jugés comme politiquement mais aussi pénalement responsables. Ces mises en cause n'apparaissent néanmoins pas « naturellement ». Elles s'inscrivent dans le sillage des scandales politico-financiers qui ont, en quelques années, redéfini l'espace des possibles. Cet article explore tout d'abord la construction collective d'une nouvelle responsabilité politique en matière de risques publics, indissociable des rapports que nouent différents types d'acteurs intervenant dans les scandales. On interroge ensuite les stratégies que les hommes politiques déploient pour tenter de maintenir ou de restaurer leur légitimité dans ce contexte.

Comment penser la responsabilité médicale dans nos sociétés ? Quelle marge d'autonomie accorder aux patients dans les soins ? Quel degré de contrainte peut-on légitimement leur imposer quand leur vie biologique est menacée ? Quel statut accorder à la pratique religieuse dans la conduite des soins ? L'article s'appuie sur une étude de cas – le refus de transfusion des Témoins de Jéhovah – pour analyser les transformations politiques de la médecine qui ont conduit aujourd'hui de nombreux médecins anesthésistes à aborder cette situation de soins comme une situation à risque judiciaire. Il étudie, en s'appuyant sur une enquête et des observations ethnographiques, les différentes postures adoptées par les médecins qui y sont confrontés.