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Critères : [Avec les mots-clés : (droit constitutionnel)]
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Titre | Auteur | Accès | Revue | Numéro |
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La suppression du mot " race " des textes juridiques français | Clémence Lavigne | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | Tome cent trente deux, Mai-Juin 2016, no 3 | |
L'article 16 des autres. Pénétration d'une originalité française dans certaines constitutions étrangères | Syméon Karagiannis | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | Tome cent trente deux, Mai-Juin 2016, no 3 | |
Le principe représentatif dans les théories constitutionnelles d'Adhémar Esmein et de Félix Moreau | Aurélie Cepko | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | Tome cent trente deux, Mai-Juin 2016, no 3 | |
Le contrôle par le Conseil constitutionnel des lois constitutionnelles | Philippe Blacher | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | Tome cent trente deux, Mars-Avril 2016, no 2 | |
Réflexions sur la constitutionnalisation des politiques économiques conjoncturelles | Atthieu Caron | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | Tome cent trente deux, Mars-Avril 2016, no 2 | |
L'identité constitutionnelle du Royaume-Uni et le droit de l'Union européenne dans la jurisprudence constitutionnelle du Royaume-Uni | Alexandre Guigue | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | Tome cent trente deux, Mars-Avril 2016, no 2 | |
Qu'est-ce qu'un impôt confiscatoire ? | Jean-Pastorel | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | Tome cent trente deux, Mars-Avril 2016, no 2 | |
Abandonner la jurisprudence IVG, un combat d'arrière-garde ? | Marie Gautier | Actualité Juridique Droit Administratif | no 11, 28 mars 2016 | |
QPC et droit des collectivités territoriales | Pierre de Montalivet | Actualité Juridique Droit Administratif | no 11, 28 mars 2016 | |
Le contentieux des relations financières entre l'Etat et les collectivités territoriales | Xavier Cabannes | Actualité Juridique Droit Administratif | no 11, 28 mars 2016 | |
Tribute to... Antonin Scalia | Wanda Mastor | Actualité Juridique Droit Administratif | no 8, 7 mars 2016 | |
Conseiller l'Etat sur l'état d'urgence : entre légalité et opportunité | Emilien Quinart | Actualité Juridique Droit Administratif | no 8, 7 mars 2016 | |
Jurisprudence constitutionnelle et droit d'amendement | Jean-Pierre Camby | Actualité Juridique Droit Administratif | no 5, 15 février 2016 | |
Les actes d'un gouvernement | Wojciech Zagorski | Actualité Juridique Droit Administratif | no 4, 8 février 2016 | |
La déchéance de nationalité, un jeu dangereux | Xavier Molenat | Alternatives Economiques | no 354, février 2016 | |
Vers un état d'exception permanent | Jean-Jacques Gandini | Le Monde Diplomatique | no 742, janvier 2016 | |
L'émergence d'un droit transitoire constitutionnel | Pierre-Yves Gahdoun | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | Tome cent trente deux, Janvier-Février 2016, no 1 | |
Changer le mode de scrutin pour réformer les institutions. Le cas de la triple réforme électorale du Sénat (2000, 2003, 2013) | Jean de Saint Sernin et Thomas Ehrhard | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | Tome cent trente deux, Janvier-Février 2016, no 1 | |
Le parlement constituant en Afrique francophone : contribution à la limitation du pouvoir de révision constitutionnelle en Afrique | Sylvestre Kpedu | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | Tome cent trente deux, Janvier-Février 2016, no 1 | |
La question prioritaire de constitutionnalité a cinq ans : le printemps de la justice constitutionnelle en France | Stéphane Gervasoni, Luxembourg | Revue universelle des droits de l'homme | vol. 21, no 1-12, 31 décembre 2015 |