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Critères : [Avec les mots-clés : (oeuvre d'art)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
L'auteur et la personne (libres propos sur les rapports entre le droit d'auteur et les droits de la personnalité)avec mots-clésLefranc D.Recueil Dallozn°24/7077,20 juin 2002
Un inventeur dans les musées. Rencontre avec Pierre Rosenbergavec mots-clésMercillon H.Commentaireno 98, été 2002
Entre George Steiner et Italo Calvino. À propos de l'oeuvre, de la création et des classiquesavec mots-clésOlivier MonginEspritNo 3-4, mars-avril 2002
Razzia sur le patrimoine africainavec mots-clésNantet B.L'Histoireno 250, janvier 2001
Un litige russo-allemand. La restitution des biens culturelsavec mots-clésMarin A.Le Courrier des Pays de l'Estno 1008, septembre 2000
La culture et le capitalavec mots-clésOlivier AbelEspritNo 7, juillet 2000
L'obligation de restitution des biens culturels et des objets d'art en cas de conflit armé : droit coutumier et droit conventionnel avant et après la convention de la Haye de 1954avec mots-clésGuido CarducciRevue Générale de Droit International PublicCIV / 2000, 2
Quelques remarques sur la restitution interétatique des biens culturels sous l'angle du droit international publicavec mots-clésFrédérique CouléeRevue Générale de Droit International PublicCIV / 2000, 2
De l'urinoir comme un bureau des beaux-arts: de la signature de Duchamp au geste de Pinoncelyavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°6,10 février 2000
Exposer le sens. L'objet et le corps au musée anthropologiqueavec mots-clésMercier Jacques / Zempléni Andrasaccès réservéLe DébatNuméro 108 - janvier-février 2000
L'application du droit françaisavec résuméavec mots-cléscollectifLes Nouveaux Dossiers de l'Audiovisuelno 88, novembre-décembre 1999
Comment s'est développé l'Inventaire général des monuments et richesses artistiques de la France (suite et fin)avec résuméavec mots-clésMagnien A.La Revue administrativeno 304, juillet-août 1998
Dessins et modèles. Conditions de protection: nouveauté et originalitéavec mots-clésGreffe F.Recueil Dallozn°22,11 juin 1998
Propriété littéraire et artistiqueavec mots-clésColombet C.Recueil Dallozn°19,14 mai 1998
Un impôt pervers? La taxe sur les oeuvres d'artavec résuméavec mots-clésThuillier J.La Revue administrativeno 303, mai-juin 1998
Comment s'est développé l'Inventaire général des monuments et richesses artistiques de la Franceavec résuméavec mots-clésMagnien A.La Revue administrativeno 303, mai-juin 1998
Une expérience démocratique de l'art. De Duchamp à Beuysavec résuméavec mots-clésAntoine, Jean-PhilippeLe DébatNuméro 98 - janvier-février 1998
Le marché de l'art contemporain. Réflexions sur une criseavec résuméavec mots-clésMercillon H.Commentaireno 79, automne 1997
Chronique artistique d'un massacre annoncéavec résuméavec mots-clésGoldberg I.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 517, avril 1997
Propriété littéraire et artistiqueavec mots-clésColombet C.Recueil Dallozn°11-12,13-20 mars 1997
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"