Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (responsabilité)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 561 à 580 (total de 982)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Les effets indésirables des médicaments : information et responsabilitéavec mots-clésRobert J.A., Regniault A.Recueil Dallozn°8/7149,26 février 2004
"Le pouvoir des acteurs privés n'est pas légitime"avec mots-clésBeck U.Alternatives Economiquesno 59, hors série, 1er trimestre 2004
Le massacre de Katyn. Autopsie d'un mensonge d'Etatavec mots-clésZaslavsky V.L'Histoireno 283, janvier 2004
"La perception des responsables des finances confrontée à l'économétrie des soldes budgétaires : le cas des cantons suisses"avec résuméavec mots-clésMarc-Jean Martin, Nils Soguel et Alexandre Tangeriniaccès librePolitiques et management publicvol. 21, no 4, décembre 2003
Le virage répressif de la loi n°2003-495 du 12 juin 2003 sur la violence routièreavec mots-clésCéré J.P.Recueil Dallozn°40/7138,20 novembre 2003
Sur le soi-disant "impeachment à la française". Réflexions sur le projet de loi constitutionnelle instaurant une responsabilité politique du président de la Républiqueavec mots-clésBeaud O., Lauvaux P.Recueil Dallozn°39/7137,13 novembre 2003
Responsabilité des élus devant l'électorat et efficacité du système politique américain : une analyse contrefactuelleavec résuméavec mots-clésMackuen Michael, Stimson James, Erikson Robertaccès libreRevue Française de Science PolitiqueVol. 53, no 6, 2003
Société, liberté, sécuritéavec mots-clésPeyrat, Didieraccès réservéLe DébatNuméro 127 - novembre-décembre 2003
Le nouveau droit pénal des mineursavec mots-clésYouf Dominiqueaccès réservéLe DébatNuméro 127 - novembre-décembre 2003
Les entreprises rechignent à rendre des comptesavec mots-clésMayer V., Duval G.Alternatives Economiquesno 219, novembre 2003
Le pôle de santé de Parisavec mots-clésBertella Geffroy M.O.Recueil Dallozn°37/7134,23 octobre 2003
La responsabilité des juges en Franceavec mots-clésCanivet G.Commentaireno 103, automne 2003
Le statut pénal du Président. De la commission Avril à la réforme constitutionnelleavec mots-clésQuiviger P.Y.Commentaireno 103, automne 2003
Pourquoi avons-nous besoin du raisonnement de précaution?avec mots-clésMark HunyadiEspritNo 8-9, août-septembre 2003
Le développement durable contre le principe de précaution?avec mots-clésPhilippe MonginEspritNo 8-9, août-septembre 2003
"Le principe de précaution ne s'appliquera qu'en cas de réelle incertitude scientifique"avec mots-clésJégouzo Y.Recueil Dallozn°28/7125,17 juillet 2003
Harcèlement moral : le refus de protection fonctionnelleavec mots-clésDuriez A.La Lettre du Cadre Territorialno 258, 15 juillet 2003
L'achat public, nouveau code, nouvelles responsabilitésavec mots-clésHuguet H.La Lettre du Cadre Territorialno 258, 15 juillet 2003
Assurance de responsabilité : modification du régime des garanties fondées sur la réclamationavec mots-clésServerin E.Recueil Dallozn°26/7123,3 juillet 2003
La responsabilité de l'Etat en tant que législateur en Turquieavec mots-clésErdogan BülbülRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger119 / 2003, 4, juillet-août
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"