Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (loi)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 681 à 700 (total de 2955)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Langues régionales : la porte ouverte ?avec mots-clésPontier J.M.Actualité Juridique Droit Administratifno 40, 1er décembre 2008
Le nouveau dispositif, issu de la LME, applicable aux visites et saisies effectuées par les agents de certaines administrationsavec mots-clésHaritini MatsopoulouRecueil Dallozno 40 / 7357, 20 novembre 2008
Le règlement Rome I du 17 juin 2008 et les contrats internationaux de l'administrationavec mots-clésLemaire S.Actualité Juridique Droit Administratifno 37, 3 novembre 2008
La loi du 25 juin 2008, relative aux organismes génétiquement modifiés : de la politique du droit et des sciencesavec mots-clésMoiroud C.Actualité Juridique Droit Administratifno 37, 3 novembre 2008
Loi du 1er août 2008avec mots-clésFuchs O., Huglo C.Actualité Juridique Droit Administratifno 37, 3 novembre 2008
L'autonomie des universités: une bouteille à l'encre?avec mots-clésJean WalineRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger124 / 2008, 6, novembre-décembre
République fédérale d'Allemagne : la jurisprudence constitutionnelle (2006)avec mots-clésMichel FromontRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger124 / 2008, 6, novembre-décembre
L'inscription territoriale des loisavec résuméavec mots-clésAlain Supiotaccès réservéEspritNo 11, novembre 2008
Archives : la transparence et le secretavec mots-clésProst A.L'Histoireno 336, novembre 2008
La loi relative aux organismes génétiquement modifiésavec mots-clésBornens A.Regards sur l'Actualiténo 345, novembre 2008
La loi de modernisation de l'économieavec mots-clésAdevah-Poeuf E.Regards sur l'Actualiténo 345, novembre 2008
Climat tendu en Nouvelle-Calédonieavec mots-clésDarceaux C.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 656, novembre 2008
Economie et environnement. Pour une ville plus durable : le péage urbainavec mots-clésCentre d'analyse stratégiqueProblèmes économiquesno 2957, 29 octobre 2008
La loi, le juge et les pratiques religieusesavec mots-clésZeghbib H.Actualité Juridique Droit Administratifno 36, 27 octobre 2008
Le nouveau décret financier des universités : une occasion manquée... peut-être pasavec mots-clésDupont-Marillia F.Actualité Juridique Droit Administratifno 36, 27 octobre 2008
La réforme de l'urbanisme commercial : une loi (presque) pour rienavec mots-clésBouyssou F.Actualité Juridique Droit Administratifno 35, 20 octobre 2008
Un droit d'accueil pour la rentréeavec mots-clésRaimbault P.Actualité Juridique Droit Administratifno 35, 20 octobre 2008
Commentaire de la loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civileavec mots-clésBénédicte Fauvarque-Cosson, Jérôme FrançoisRecueil Dallozno 36 / 7353, 16 octobre 2008
Dalo : premiers retours d'expériencesavec mots-clésaccès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 367, 15 octobre 2008
Transformer la Ve République sans la trahir. Cohérences et perspectives d'une révision constitutionnelleavec mots-clésMathieu B.Actualité Juridique Droit Administratifno 34, 13 octobre 2008
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"