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Critères : [Avec les mots-clés : (accident du travail)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Les accidents du travail et les maladies professionnelles: analyse et préventionavec résuméavec mots-clésFabre M.Avis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 5, 22-23 février 1994
La reconnaissance des maladies professionnellesavec mots-clésSaint-Jours Y.Recueil Dallozn°5,3 février 1994
Accidents du travail mortels : prestation compensatoire et rente de l'ex-conjoint survivantavec résuméavec mots-clésKessous R.Droit socialno 1, janvier 1994
La sécurité sociale en déficit de supports culturels et scientifiquesavec résuméavec mots-clésSaint-Jours Y.Droit socialno 11, novembre 1993
Sur la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les entreprises à faible effectifavec résuméavec mots-clésSedes M.Droit socialno 5, mai 1993
L'autonomie du droit social maritimeavec résuméavec mots-clésChaumette P.Droit socialno 5, mai 1993
L'amélioration de la réparation des accidents du travail et des maladies professionnellesavec résuméavec mots-clésBétemps J.M.Droit socialno 2, février 1993
La loi 91-1414 du 31/12/91 relative à la prévention des accidents du travailavec résuméavec mots-clésSeillan H.Actualité Législative Dallozno 1, 21 janvier 1993
La prévention des handicapsavec résuméavec mots-clésDesjardins B.Droit socialno 7-8, juillet-aout 1991
Le droit des salariés de se retirer d'une situation dangereuse pour leur intégrité physiqueavec résuméavec mots-clésBousiges A.Droit socialno 4, avril 1991
La sécurité au travailavec résuméavec mots-clésLabrunie V.Alternatives Economiquesno 86, avril 1991
Les lacunes de la législation des accidents du travailavec résuméavec mots-clésSaint-Jours Y.Droit socialno 9-10, septembre-octobre 1990
La situation dans les autres pays communautairesavec résuméavec mots-clésLangendonck J.V.Droit socialno 9-10, septembre-octobre 1990
La rénovation des concepts juridiquesavec résuméavec mots-clésHesse P.J.Droit socialno 9-10, septembre-octobre 1990
La problématique de la réparation intégraleavec résuméavec mots-clésMeyer F.Droit socialno 9-10, septembre-octobre 1990
L'activation du lien réparation-préventionavec résuméavec mots-clésChaumette P.Droit socialno 9-10, septembre-octobre 1990
Propositions d'évolution de la réparationavec résuméavec mots-clésRoyez M.Droit socialno 9-10, septembre-octobre 1990
Les victimes d'accidents du travail, victimes aussi d'une discriminationavec résuméavec mots-clésLyon-Caen G.Droit socialno 9-10, septembre-octobre 1990
Accidents de travail: l'impact des nouvelles politiques de gestion de la main d'oeuvre et de la productionavec résuméavec mots-clésBoissard D., Boudet B.Problèmes économiquesno 2174, 10 mai 1990
Accidents du travail : l'indemnisation du préjudice par ricochet ou la fin d'une anomalieavec résuméavec mots-clésJoinet L.Droit socialno 5, mai 1990
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Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"