Accueil » Articles
Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (code)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 401 à 420 (total de 544)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Engagement: le sens des réalitésavec résuméavec mots-clésSarfati J.La Lettre du Cadre Territorialno 132, juillet 1997
Le contrôle des actes préparatoires en matière d'élections législatives. L'apport des décisions Richardavec résuméavec mots-clésBonichot J.C.,Ghevontian R.Revue française de droit administratifno 4, juillet-août 1997
Les relations entre le droit de marchés publics et le droit budgétaire et comptableavec résuméavec mots-clésThomas D.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 4, juillet-août 1997
Le sexe, la loi pénale et le juge ou évolutions d'un principe séparateur instituant l'altéritéavec mots-clésCoste F.L.Recueil Dallozn°23,12 juin 1997
La compensationavec résuméavec mots-clésVachet G.Droit socialno 6, juin 1997
Code électoral: ce qui va changeravec résuméavec mots-clésBally J.L.La Lettre du Cadre Territorialno 130, mai 1997
Commandes publiques: attention aux pièges!avec résuméavec mots-clésDeloche A.La Lettre du Cadre Territorialno 130, mai 1997
Le centenaire du BGBavec mots-clésPédamon M.Recueil Dallozn°15,10 avril 1997
La codification réformatrice. L'exemple du code civil québécoisavec mots-clésDaniel Jutrasaccès libreRevue française d'administration publiqueno 82, 1997/2
La codification du droit internationalavec mots-clésYves Daudetaccès libreRevue française d'administration publiqueno 82, 1997/2
La codification aux États-Unisavec mots-clésGeorge A. Bermannaccès libreRevue française d'administration publiqueno 82, 1997/2
Sens et non-sens d'une codification réformatrice du droit européenavec mots-clésPierre Legrandaccès libreRevue française d'administration publiqueno 82, 1997/2
La codification justinienneavec mots-clésJean Gaudemetaccès libreRevue française d'administration publiqueno 82, 1997/2
La codification en droit canoniqueavec mots-clésPhilippe Toxéaccès libreRevue française d'administration publiqueno 82, 1997/2
La codification du droit européen par les institutions de l'Unionavec mots-clésGerald Crosslandaccès libreRevue française d'administration publiqueno 82, 1997/2
Les structures françaises : la Commission supérieure de codificationavec mots-clésYves Robineauaccès libreRevue française d'administration publiqueno 82, 1997/2
Le rôle du ministère de la justice en Espagneavec mots-clésAntonio Pau Padronaccès libreRevue française d'administration publiqueno 82, 1997/2
L'utilisation de l'outil informatique : l'exemple du code général des collectivités territorialesavec mots-clésÉlisabeth Catta, Véronique Tauziacaccès libreRevue française d'administration publiqueno 82, 1997/2
La codification, facteur de croissance économiqueavec mots-clésScott Jacobsaccès libreRevue française d'administration publiqueno 82, 1997/2
La codification en Allemagne, instrument de construction de l'État -Du Reich à l'État fédéralavec mots-clésGünter Püttneraccès libreRevue française d'administration publiqueno 82, 1997/2
Aller à la page:
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"