Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (commune)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 461 à 480 (total de 667)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
BP 2000: un budget de transitionavec résuméavec mots-clésSarfati J.La Lettre du Cadre Territorialno 180, 15 novembre 1999
Les spécifités du droit comptable des communesavec résuméavec mots-clésHernu P.Actualité Juridique Droit Administratifno 11/1999, 20 novembre 1999
Chronique de législation: le renforcement et la simplification de la coopération intercommunaleavec résuméavec mots-clésDegoffe M.Actualité Juridique Droit Administratifno 11/1999, 20 novembre 1999
Responsabilité pénale et délégations: des mesures à prendreavec mots-clésGoutal Y.,Desmons E.La Lettre du Cadre Territorialno 186, 1er mars 2000
Desserte en gaz des communes: des ouvertures...avec mots-clésLegrand C.La Lettre du Cadre Territorialno 190, 1er mai 2000
L'intercommunalité, un pouvoir inachevéavec résuméavec mots-clésRemy Le Saoutaccès libreRevue Française de Science Politique50e année, n°3, 2000
Etablissements ruraux: le seuil de la discriminationavec mots-clésCuny E.La Lettre du Cadre Territorialno 196, 1er septembre 2000
Intercommunalité et service public culturelavec mots-clésVerpeaux M.Actualité Juridique Droit Administratifno spécial, 20 septembre 2000
La cellule de base de toutes les démocratiesavec mots-clésVandelli L.Pouvoirsno 95, octobre-décembre 2000
Fragmentation / Participation : quelle bonne dimension ?avec mots-clésZiller J.Pouvoirsno 95, octobre-décembre 2000
Le poids économique des communesavec mots-clésRichard P.Pouvoirsno 95, octobre-décembre 2000
Compétences et ressources des communesavec mots-clésGohin O.,Cabannes X.Pouvoirsno 95, octobre-décembre 2000
L'autonomie communale : étude comparativeavec mots-clésMarcou G.Pouvoirsno 95, octobre-décembre 2000
Vers un statut professionnel des élus municipaux en Europe ?avec mots-clésKerrouche E., Guérin-Lavignotte E.Pouvoirsno 95, octobre-décembre 2000
Quelle(s) participation(s) aux affaires communales ? Eléments de réponse du droit françaisavec mots-clésCaillosse J.Pouvoirsno 95, octobre-décembre 2000
Les communes et l'Europeavec mots-clésDelcamp A.Pouvoirsno 95, octobre-décembre 2000
Pays : la course au trésor peut commencer (Supplément Alerte)avec mots-clésLandot E.La Lettre du Cadre Territorialno 199, 15 octobre 2000
Commune. L'articulation entre les pouvoirs de police générale et de police spéciale en matière de risques industrielsavec mots-clésDreifuss M.Recueil Dallozn°42/7007,30 novembre 2000
La refonte de la planificationavec mots-clésJacquot H., Lebreton J.P.Actualité Juridique Droit Administratifno 1/2001, 20 janvier 2001
Le poids économique des communesavec mots-clésRichard P.Problèmes économiquesno 2702, 28 février 2001
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"