Base de données de recherche bibliographique, anciennement
FRIPES
Recherche d'articles
Critères : [Avec les mots-clés : (droit européen)]
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 201 à 220 (total de 290)
Titre | Auteur | Accès | Revue | Numéro |
---|---|---|---|---|
La République française et le droit des minorités. Le point de vue de l'internationaliste | Sandra Szurek | Revue Générale de Droit International Public | Tome 118, no 3, 2014 | |
Le principe de laïcité. Regard de l'internationaliste | Jean-Manuel Larralde | Revue Générale de Droit International Public | Tome 118, no 3, 2014 | |
À propos de l'euro compatibilité de la transmission du rapport du rapporteur public | Sylvain Caylet | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 130 / 4-2014 | |
La réorientation du contentieux du délai raisonnable de jugement dans la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union européenne | Laurent Coutron | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 130 / 6-2014 | |
La QPC est-elle une voie de recours à épuiser avant de saisir la Cour européenne des droits de l'homme ? | Thibaut Larrouturou | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 131 / 1-2015 | |
L'émergence d'un droit à la sécurité des personnes dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme | Mustapha Afroukh | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 131 / 1-2015 | |
La protection d'un droit supérieur, le droit à la vie, obligation positive des États (affaire Léa Garofalo) | Maria Stefania Cataleta | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 131 / 1-2015 | |
Ad kalendas graecas ? | Marie Gautier | Actualité Juridique Droit Administratif | no 3, 02 février 2015 | |
L'autonomie des églises en matière d'instruction dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme (à propos de l'arrêt [Gr. Ch] Fernández Martínez c. Espagne, 12 juin 2014) | Jean-Pierre Schouppe | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 131 / 2-2015 | |
Les appréciations en conventionnalité du Conseil constitutionnel | Jean-François Akandji-Kombé | Actualité Juridique Droit Administratif | no 13, 20 avril 2015 | |
Le vent de Strasbourg souffle sur le domaine public maritime | Jean-Philippe Orlandini | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 131 / 3-2015 | |
L'exigence de qualité de la justice dans la nouvelle stratégie d'élargissement de l'Union européenne | Guergana Lazarova-Déchaux | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 131 / 3-2015 | |
Si proches, si lointaines... | Hélène Gaudin | Actualité Juridique Droit Administratif | no 19, 08 juin 2015 | |
Quand droit administratif et droit international privé se rencontrent | Malik Laazouzi | Actualité Juridique Droit Administratif | no 20, 15 juin 2015 | |
Le juge administratif et la prise en charge médicale des détenus par les établissements pénitentiaires | Urbain Ngalpio-Obélé-Bélé | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 131 / 5-2015 | |
L'utilisation "retenue" de la notion de genre par la Cour européenne des droits de l'homme | Yannick Lécuyer | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 131 / 5-2015 | |
L'identification d'une tendance récente à l'objectivisation du contentieux dans le contrôle de la Cour européenne des droits de l'homme | Mustapha Afroukh | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 131 / 5-2015 | |
Comment tirer parti de l'avis 2/13 de la Cour de l'Union européenne sur l'adhésion à la Convention européenne des droits de l'homme | Jiří Malenovský | Revue Générale de Droit International Public | Tome 119, no 4, 2015 | |
Le Conseil de sécurité, la responsabilité des Etats et la Cour européenne des droits de l'homme : vers une approche intégrée ? | Linos-Alexandre Sicilianos | Revue Générale de Droit International Public | Tome 119, no 4, 2015 | |
La question prioritaire de constitutionnalité a cinq ans : le printemps de la justice constitutionnelle en France | Stéphane Gervasoni, Luxembourg | Revue universelle des droits de l'homme | vol. 21, no 1-12, 31 décembre 2015 |