Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (droit pénal)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 241 à 260 (total de 553)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Quelques aspects du droit de la mortavec mots-cléscollectifRecueil Dallozn°16,20 avril 2000
Responsabilité politique et responsabilité pénale : entre fléau de la balance et fléau de sociétéavec mots-clésPhilippe ChrestiaRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger116 / 2000, 3, mai-juin
La lutte contre la corruption des fonctionnaires et agents publicsavec mots-clésJean-Pierre D.Recueil Dallozn°20,25 mai 2000
Le crime de génocide: quelques paradoxesavec mots-clésMartin P.M.Recueil Dallozn°31,14 septembre 2000
Personne humaine. Les avatars de l'article 16-3, alinéa 1er, du code civilavec mots-clésThouvenin D.Recueil Dallozn°32,21 septembre 2000
Le Conseil d'Etat et le permis à pointavec mots-clésDe Caumont E.,Rancé P.Recueil Dallozn°33,28 septembre 2000
Repenser le droit pénal des mineursavec mots-clésDominique YoufEspritNo 10, octobre 2000
Reconnaissance, délinquance et violences collectivesavec mots-clésHugues LagrangeEspritNo 10, octobre 2000
Une société dure pour les plus démunisavec mots-cléscollectifLe Monde. Dossiers et Documentsno 291, octobre 2000
Violences américainesavec mots-cléscollectifLe Monde. Dossiers et Documentsno 291, octobre 2000
La justice au Kosovoavec mots-clésPantz S.Recueil Dallozn°37/7002,26 octobre 2000
Le droit pénal canonique face au droit étatiqueavec mots-clésEchappé O.Recueil Dallozn°38/7003,2 novembre 2000
Retour sur la culpabilité non intentionnelle en droit pénal...avec mots-clésMayaud Y.Recueil Dallozn°40/7005,16 novembre 2000
La responsabilité dans le droit pénal du travailavec mots-clésMayaud Y.Problèmes économiquesno 2694, 3 janvier 2001
Remarques sur les enjeux et la portée d'une "criminalisation" du droit administratif. Du développement de la responsabilité pénale en matière administrative à la naissance d'un "contentieux pénal de l'excès de pouvoir"avec mots-clésJean-Charles FromentRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger117 / 2001, 2, mars-avril
Les personnes suspectes ou poursuivies après la loi du 15 juin 2000. Evolution ou révolution ?avec mots-clésPradel J.Recueil Dallozn°13/7022,29 mars 2001
Le juge, arbitre du conflit sportifavec mots-clésLacabarats A.Recueil Dallozn°20,hors série,24 mai 2001
Les Deux Corps de la justice pénaleavec mots-clésLameyre X.Recueil Dallozn°20,hors série,24 mai 2001
Vers un contrôle du législateur par le juge pénal ?avec mots-clésMayer D.Recueil Dallozn°21/7030,31 mai 2001
La Direction des Affaires criminelles et des Grâcesavec mots-clésFinielz R.Recueil Dallozn°22/7031,7 juin 2001
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"