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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Propriété littéraire et artistiqueavec mots-clésColombet C.Recueil Dallozn°19,14 mai 1998
Dessins et modèles. Conditions de protection: nouveauté et originalitéavec mots-clésGreffe F.Recueil Dallozn°22,11 juin 1998
La parodie de marque: vers une érosion du caractère absolu des signes distinctifs?avec mots-clésBaud E.,Colombet S.Recueil Dallozn°23,18 juin 1998
La Sacem: un rôle indispensable mais une gestion critiquéeavec résuméavec mots-clésInchauspé I.,Menanteau C.Problèmes économiquesno 2574, 24 juin 1998
Des rugissements aux odeurs: l'évolution des marques commercialesavec mots-clésAstic V.,Larrieu J.Recueil Dallozn°40-41,12-19 novembre 1998
Les effets des nouvelles technologies sur l'industrie de la presseavec résuméavec mots-clésMiot J.accès libreAvis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 8, 2 juin 1999
Enquête sur le droit moral des artistes-interprètesavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°22,10 juin 1999
L'élément intentionnel de la contrefaçon et le nouveau code pénalavec mots-clésDurrande S.Recueil Dallozn°30,2 septembre 1999
Nouveaux médias et droit d'auteuravec résuméavec mots-clésDebarnot J.F.Les Nouveaux Dossiers de l'Audiovisuelno 88, novembre-décembre 1999
L'application du droit françaisavec résuméavec mots-cléscollectifLes Nouveaux Dossiers de l'Audiovisuelno 88, novembre-décembre 1999
Le cadre juridique communautaire et internationalavec résuméavec mots-cléscollectifLes Nouveaux Dossiers de l'Audiovisuelno 88, novembre-décembre 1999
Comment répondre au piratage des oeuvresavec résuméavec mots-cléscollectifLes Nouveaux Dossiers de l'Audiovisuelno 88, novembre-décembre 1999
A qui appartiennent les connaissances?avec mots-clésQuéau P.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 550, janvier 2000
Bibliothèque: faut-il payer le prêt de livres?avec mots-clésPoinas S.La Lettre du Cadre Territorialno 191, 15 mai 2000
La lecture publique, les bibliothèques et le droit d'auteuravec mots-clésEspritEspritNo 6, juin 2000
La protection des droits d'auteur dans la FPT: un cadre légal inadaptéavec mots-clésWauquier J.P.,Mignot F.La Lettre du Cadre Territorialno 192, 1er juin 2000
L'internet, la photographie et le droit d'auteuravec mots-clésProblèmes économiquesno 2685, 25 octobre 2000
Le droit à l'image: à qui appartiennent les photographies?avec mots-clésProblèmes économiquesno 2685, 25 octobre 2000
Pour ou contre le droit de copier des fichiers protégés sur l'internetavec mots-clésGautier P.Y.Recueil Dallozn°37/7002,26 octobre 2000
Droit de prêt. Une dispute bien françaiseavec mots-clés Borzeix Jean-marieaccès réservéLe DébatNuméro 112 - novembre-décembre 2000
Avec :
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
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Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
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Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
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A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"