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Critères : [Avec les mots-clés : (immeuble)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Gratte-ciel verts, une utopie concrèteavec mots-clésBovet P.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 653, août 2008
L'homologation dans la distribution amiable du prix de vente d'un immeuble saisiavec mots-clésGilles Antoine SillardRecueil Dallozno 26 / 7343, 3 juillet 2008
Plus haute sera la prochaine touravec mots-clésPaquot I.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 648, mars 2008
Les collectivités territoriales et le nouvel établissement public de gestion de la défenseavec mots-clésVerpeaux M.Actualité Juridique Droit Administratifno 20/2007, 4 juin 2007
Construire, conserver, rationaliseravec mots-clésPérinel H.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 337, 1er mai 2007
A propos de l'incorporation au domaine publicavec mots-clésFatôme E.Actualité Juridique Droit Administratifno 6/2006, 13 février 2006
La ville à trois vitesses: relégation, périurbanisation, gentrificationavec mots-clésJacques DonzelotEspritNo 3-4, mars-avril 2004
La loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaineavec mots-clésKarine DepincéRegards sur l'Actualiténo 296 - décembre 2003
Immeubles menaçant ruine... mais classésavec mots-clésDupuis P.La Lettre du Cadre Territorialno 264, 15 novembre 2003
Sociétés de gardiennage : des missions plus encadréesavec mots-clésDupuis P.La Lettre du Cadre Territorialno 264, 15 novembre 2003
Copropriétés en difficultéavec mots-clésRastoll F.accès libreAvis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 2002-13, 2 octobre 2002
Immeubles menaçant ruine : que faut-il faire ?avec mots-clésMunsh J.La Lettre du Cadre Territorialno 229, 15 mars 2002
La clause de non-concurrence accessoire au contrat de cession d'un bien immobilieravec mots-clésAstruc J.F.Recueil Dallozn°11/7064,14 mars 2002
Biens immobiliers: c'est l'inventaire !avec mots-clésLegrand C.La Lettre du Cadre Territorialno 224, 15 décembre 2001
De l'annulation et de la nullité de plein droit du jugement d'adjudication rendu en matière de saisie immobilièreavec mots-clésTaormina G.Recueil Dallozn°44/7053,13 décembre 2001
France. Un siècle de logement socialavec mots-clésVindt G.Alternatives Economiquesno 184, septembre 2000
Autorisation de travaux et droits acquisavec mots-clésAtias C.Recueil Dallozn°15,13 avril 2000
La loi du 19 mai 1998 relative à la responsabilité du fait des produits défectueux et le droit de la constructionavec mots-clésMalinvaud P.Recueil Dallozn°9,4 mars 1999,n°10,11 mars 1999
Copropriété et ensembles immobiliersavec mots-clésBouyeure J.R.,Capoulade P.,Giverdon C.Recueil Dallozn°31,11 septembre 1997
De l'hôpital psychiatrique du Mans à la loi du 28 février 1997 relative à l'autorisation de travaux dans les espaces protégésavec résuméavec mots-clésLeniaud J.M.La Revue administrativeno 296, mars-avril 1997
Avec :
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
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Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"