Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (indemnisation)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 281 à 300 (total de 405)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Controverse - La Cour de cassation et le handicapavec mots-clésMarc-Olivier Padis et Thierry PechEspritNo 1, janvier 2002
Retour sur la jurisprudence Perrucheavec mots-clésPech T.EspritNo 1, janvier 2002
Le Pare victime de son succèsavec mots-clésYerochewski C.Alternatives Economiquesno 198, décembre 2001
La retraite avant l'heureavec mots-clésClerc D.Alternatives Economiquesno 198, décembre 2001
Retour de la mal-vie dans le monde du travailavec mots-clésBulard N.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 573, décembre 2001
L'avance sur recours, une solution à l'indemnisation des victimes d'accidents médicaux ?avec mots-clésRusso C.Recueil Dallozn°40/7049,15 novembre 2001
L'indemnisation des accidents médicauxavec mots-clésDe la Grange P.Recueil Dallozn°33/7042,27 septembre 2001
"Arrêt "commune de Pantin": le gouvernement réagit"avec mots-clésSeban D., Rouveyran T.La Lettre du Cadre Territorialno 217, 1er septembre 2001
Actes de Dieu, faits des hommesavec mots-clésJeancourt-Galignani A.Commentaireno 95, automne 2001
Un Fonds international d'indemnisation des victimes du racismeavec mots-clésLaurin Y.Recueil Dallozn°29/7038,30 août 2001
Les dérives de la norme juridique : à propos de l'instruction fiscale du 19 janvier 2001 bouleversant le régime fiscal des prestations compensatoiresavec mots-clésBufflier I.Recueil Dallozn°27/7036,12 juillet 2001
11 - Refonder les relations sociales ? - 1) le débat sur l'assurance chômageavec mots-clésRegards sur l'ActualitéNuméro spécial - no 273 - juillet-août 2001
Un arrêt de l'Assemblée plénière de la Cour de cassation sans fondement juridique ?avec mots-clésKayser P.Recueil Dallozn°24/7033,21 juin 2001
L'Etat face aux contaminations liées à l'amianteavec mots-clésGuettier C.Actualité Juridique Droit Administratifno 6/2001, 20 juin 2001
La loi renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimesavec mots-clésLaure BédierRegards sur l'Actualiténo 272 - juin 2001
Indemnisation de l'aléa thérapeutiqueavec mots-clésMazeaud D.Recueil Dallozn°20,hors série,24 mai 2001
Entre transparence et oubliavec mots-clésWieviorka, Annetteaccès réservéLe DébatNuméro 115 - mai-août 2001
"Enquête sur une polémique. La "Shoah business""avec mots-clésWieviorka A.L'Histoireno 254, mai 2001
La réparation du trouble médiatiqueavec mots-clésDouaoui M.D.Recueil Dallozn°17/7026,26 avril 2001
"Handicap congénital. Erreur de diagnostic prénatal. Risque thérapeutique sous-jacent (à propos de l'arrêt "P..." du 17 novembre 2000)"avec mots-clésSaint-Jours Y.Recueil Dallozn°16/7025,19 avril 2001
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"