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Critères : [Avec les mots-clés : (propriété foncière)
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TitreauteurAccèsRevueNuméro
Le marché foncieravec résuméavec mots-clésFabre M.Problèmes économiquesno 2470, 1er mai 1996
L'unité foncière dans le droit de l'urbanismeavec résuméavec mots-clésCharles H.Revue française de droit administratifno 3, mai-juin 1996
La question foncièreavec résuméavec mots-clésAvis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 5, jeudi 15 février 1996
Taxe foncière, taxe à l'exportation : l'expérience vietnamienne est-elle transposable en Afrique ?avec résuméavec mots-clésCatherine A. Bonjean, Gérard Chambasaccès libreRevue Tiers-Monde1995, tome 36 n°144
Le contrôle des refus de vente de dépendances du domaine privé des collectivités localesavec mots-clésDavignon J.F.Recueil Dallozno 38, 13 novembre 1986
Question foncière et développement urbain à Santiago et Bogotaavec résuméavec mots-clésRenard V.Problèmes d'Amérique Latineno 14, juillet-septembre 1994
Le sol et la ville. Pathologies françaisesavec mots-clésRenard Vincentaccès réservéLe DébatNuméro 80 - mai-août 1994
La question foncièreavec résuméavec mots-clésComby J., Renard V.Territoiresno 342, novembre 1993
Les banlieues de Ouagadougouavec résuméavec mots-clésJoglin S.Afrique Contemporaineno 168, octobre, décembre 1993
Ville irrégulière, ville non maitriséeavec résuméavec mots-clésLe Bris E.Afrique Contemporaineno 168, octobre, décembre 1993
Le droit d'usage et d'habitation: diminutif ou substitutif du droit d'usufruit?avec mots-clésPonton-Grillet D.Recueil Dallozn°30,10 septembre 1992
Complexité africaine et développementavec résuméavec mots-clésGaud M.Afrique Contemporaineno 163, juillet, septembre 1992
Equateur: les nouveaux enjeux de la question indienneavec résuméavec mots-clésFassin D.Problèmes d'Amérique Latineno 3, octobre-décembre 1991
Le droit de propriété et les privatisations en Europe Centrale et Orientale: une analyse par paysavec résuméavec mots-clésProblèmes économiquesno 2241, 18 septembre 1991
Les logements en France selon le dernier recensementavec résuméavec mots-clésCluzeau C., Taffin C.Problèmes économiquesno 2240, 11 septembre 1991
Drames naturels, drames sociaux au Bengladeshavec résuméavec mots-clésViratelle G.Le Monde Diplomatiqueno 447, juin 1991
Quels propriétaires pour les terres en Europe Centraleavec résuméavec mots-clésMaurel M.C.Le Monde Diplomatiqueno 445, avril 1991
Commentaire de la loi n°90-85 du 23 janvier 1990 complémentaire à la loi n°88-1202 du 30 décembre 1988 relative à l'adaptation de l'exploitation agricoleavec résuméavec mots-clésLorvellec L.Actualité Législative Dallozno 20, 29 novembre 1990
Un aspect de l'évolution socio-économique en Afrique Noire: la péri-urbanisationavec résuméavec mots-clésVennetier P.Economie et humanismeno 314, juillet-septembre 1990
La possibilité de division du sol dans l'article 28 de la loi n°65-557 du 10 juillet 1965avec mots-clésAtias C.Recueil Dallozn°24,21 juin 1990
Avec :
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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et
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"