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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
La mémoire à l'enversavec mots-clésThibaud P.L'Histoireno 251, février 2001
Le mineur placé en application des articles 375 et suivants du code et le contentieux de la responsabilité devant le juge administratifavec mots-clésArtus D.Recueil Dallozno 01/7010, 4 janvier 2001
La responsabilité dans le droit pénal du travailavec mots-clésMayaud Y.Problèmes économiquesno 2694, 3 janvier 2001
L'organe de facto en droit international public, réflexions sur l'imputation à l'Etat de l'acte d'un particulier à la lumière des développements récentsavec mots-clésClaus KressRevue Générale de Droit International PublicCV / 2001, 1
Les aveux publics, une compulsion moderneavec mots-clésThérèse DelpechEspritNo 1, janvier 2001
Contrôle de légalité : la responsabilité du préfet... engagéeavec mots-clésGroud H.La Lettre du Cadre Territorialno 204, 1er-15 janvier 2001 (sup. Alerte)
Responsabilité en matière d'enseignement et sorties éducativesavec mots-clésFialaire J.Actualité Juridique Droit Administratifno 12/2000, 20 décembre 2000
Naissance, handicap et lien de causalitéavec mots-clésMazeaud D.Recueil Dallozn°44/7009,14 décembre 2000
Les CPAM et la présomption d'imputabilité en matière d'accidents du travailavec mots-clésSaint-Jours Y.Recueil Dallozn°43/7008,7 décembre 2000
L'action au carrefour de ses rationalités de quelques apories prosaïques de l'individualisme cognitiviste : Raymond Boudon et le sens des valeursavec résuméavec mots-clésPierre Lannoyaccès libreRevue Française de Science Politique50e année, n°6, 2000
"Contrats de pays et contrats d'agglo. Un "bon" territoire pour un projet "durable""avec mots-clésBréant M., De Courson J.La Lettre du Cadre Territorialno 201, 15 novembre 2000
Vanité et fuite... des responsabilités !avec mots-clésHulot N., Deniau J.F., Etchegoyen A.La Lettre du Cadre Territorialno 201, 15 novembre 2000
Les économistes sont-ils irresponsables ?avec mots-clésMahieu F.R.Problèmes économiquesno 2688-2689, 15-22 novembre 2000
Principe de précaution et responsabilité des Etatsavec mots-clésEwald F.Problèmes économiquesno 2687, 8 novembre 2000
La théorie des actes de gouvernement à l'épreuve du droit communautaireavec mots-clésXavier Dupré de BouloisRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger116 / 2000, 6, novembre-décembre
La télémédecine, entre progrès techniques et responsabilitésavec mots-clésDaver C.Recueil Dallozn°35/7000,12 octobre 2000
50ème anniversaire de la Convention européenne des droits de l'hommeavec mots-clésGérard Cohen-JonathanRevue Générale de Droit International PublicCIV / 2000, 4
La seconde lecture du projet d'articles sur la responsabilité des Etats de la Commission du droit internationalavec mots-clésJames Crawford, Pierre Bodeau, Jacqueline PeelRevue Générale de Droit International PublicCIV / 2000, 4
"Enquête sur une commission occulte: "L'Irak paiera !""avec mots-clésGresh A.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 559, octobre 2000
L'Union européenne devant la Cour européenne des droits de l'hommeavec mots-clésTulkens F.Revue universelle des droits de l'hommevol. 12, no 1-2, 15 septembre 2000
Avec :
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"