Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (taxe)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 161 à 180 (total de 296)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Fiscalité et finances publiques locales : à la recherche d'une nouvelle donneavec mots-clésValletoux P.accès libreAvis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 2006-24, 20 décembre 2006
Logement de fonction et taxes foncières : les conditions d'exonérationavec mots-clésDupuis P.La Lettre du Cadre Territorialno 328, 1er décembre 2006
Valorisation des déchets : l'incohérence des douanesavec mots-clésFribourg P., Dubos O.La Lettre du Cadre Territorialno 323, 15 septembre 2006
Une coordination difficile des régimes climatiquesavec mots-clésHourcade J-C.Problèmes économiquesno 2904, 19 juillet 2006
Effets de serre : et les avions ?avec mots-clésEnguix M.Alternatives Economiquesno 249, juillet-août 2006
Interdire par la loiavec mots-cléscollectifLe Monde. Dossiers et Documentsno 354, juin 2006
La gestion de l'eau : perspective française et exemples européensavec mots-clésFlory J.C.Problèmes économiquesno 2900, 24 mai 2006
La nouvelle taxe d'habitation sur les résidences mobiles terrestres : une taxe d'habitation sui generis ? A propos d'un article de loi de finances pour 2006avec mots-clésBoev I.Actualité Juridique Droit Administratifno 16, 1er mai 2006
Taxes mondiales : c'est le printemps !avec mots-clésChavagneux C.Alternatives Economiquesno 246, avril 2006
Mondialisationavec mots-cléscollectifLe Monde. Dossiers et Documentsno 352, avril 2006
TEOM : la hausse programmée ?avec mots-clésBraemer N.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 313, 15 mars 2006
Prélèvement SRU : surprise... et incohérenceavec mots-clésCarrié L.La Lettre du Cadre Territorialno 312, 1er mars 2006
La flat-tax : principes et applicationsavec mots-clésGrecu A.Problèmes économiquesno 2890, 4 janvier 2006
Pétrole : comment gérer la pénurieavec mots-clésChevallier M., Duval G.Alternatives Economiquesno 241, novembre 2005
Urbanisme : attention à la répétition de l'indu !avec mots-clésMartin-Genier P.La Lettre du Cadre Territorialno 305, 1er novembre 2005
Pourquoi la réforme fiscale est improbable en Franceavec mots-clésDidier MaillardCommentaireVol. 28, no 111, automne 2005
Le poids des déchets ménagersavec mots-clésLoisel F.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 299, 1er juillet 2005
Condamnée... à augmenter les impôtsavec mots-clésRaphaël C.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 296, 15 mai 2005
Taxe sur les spectacles : les collectivités sont désormais concernéesavec mots-clésKochert P.La Lettre du Cadre Territorialno 295, 1er mai 2005
Les finances locales françaises : une comparaison européenneavec mots-clésVerheyde O.Problèmes économiquesno 2874, 27 avril 2005
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"