Articles indexés
Revue | La Lettre du Cadre Territorial |
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Numéro | no 119, mai 1996 |
Sélection d'articles
- Apprentissage: mode d'emploi (Cahier Thématique Ressources Humaines) - Andron C. p. 12-14 Certaines collectivités publiques ont mis en place l'apprentissage soit pour assurer la mise en oeuvre de passerelles entre les secteurs public et privé, soit dans le cadre de leur gestion prévisionnelle des effectifs, en vue de départs à la retraite.
- Quel service juridique? - Martin-Genier P. p. 19-22 Existe-t-il un service juridique idéal? Au moment où les collectivités locales se posent la question de savoir comment assurer un maximum de sécurité juridique dans leur domaine d'intervention, il n'est pas inutile de se poser la question.
- La M14: c'est demain matin! - Lagié P. p. 27-31 Guide d'application du logiciel de paie M14 qui sera utilisé dans toutes les communes françaises de moins de 10 000 habitants à partir de 1997.
- Prix et qualité de l'eau: un rapport obligatoire - Delorme G. p. 35-37 A partir de l'exercice 1995 et avant fin juin 1996, les communes seront obligées de présenter un rapport sur le prix et la qualité de l'eau. Une première dont il faut connaitre toutes les étapes.
- Obligations et garanties des fonctionnaires territoriaux - Francoz P.G. p. 38,39 Deux arrets récents, l'arret Gouazé en ce qui concerne l'obligation d'informer et l'arret Oltra à propos de l'inapplicabilité de certaines garanties, apportent des précisions majeures quant aux obligations et garanties dont relèvent les fonctionnaires publics territoriaux et les élus locaux.
- L'optimisation de l'approvisionnement. Etape1: le stock minimum - Durant C. p. 40,41 Les contraintes économiques et le niveau actuel des trésoreries font que presque toutes les entreprises adoptent le "flux tendu" et n'acceptent aucun stock. La culture est toute autre dans nos collectivités où nous avons tendance à organiser des "réserves" sous prétexte de continuité du service public (suite dans le numéro 120, juin 96: Les méthodes de réapprovisionnement).