Contenu du sommaire : La titrisation

À l'instar de ce qui a été constaté aux États-Unis depuis le milieu des années 1970, la titrisation se développe en Europe, consacrant ainsi l'évolution du rôle des intermédiaires financiers. De passage obligé entre prêteurs et emprunteurs, ceux-ci sont devenus des intervenants financiers parmi d'autres, utilisant la titrisation pour des raisons diverses : allègement de leur bilan, source de financement ou de commissions, instruments de placement... Ce type d'opérations n'est cependant pas exempt de risques pour les différents intervenants : en effet, la banque cédante conserve généralement un certain nombre de risques (risques de crédit ou risques diffus), tout comme l'investisseur. Par ailleurs, il convient de s'assurer que ce transfert de risques ne se traduit pas par un affaiblissement de la stabilité financière globale. La réglementation doit par conséquent s'adapter à cette évolution dans le cadre, notamment, du futur ratio de solvabilité. Classification JEL : G19

En raison de ses nombreux avantages, le marché mondial de la titrisation continue de connaître un fort niveau d'expansion et reste une importante source de fonds pour MBNA et de nombreuses institutions financières. Il y a plusieurs facteurs qui contribuent au succès du marché mondial de la titrisation tout comme aux programmes spécifiques de titrisation. MBNA, en tant qu'émetteur croir que les plus significatifs sont : - l'engagement de la direction générale ; - une approche stratégique avec une mission clairement définie ; - une forte performance d'actifs ; - une interaction active avec tous les clients de la titrisation ; - des ressources internes dédiées ; - et, enfin. le plus important, l'investisseur, qui est absolument fondamental pour le succès de tout programme de titrisation. Classification JEL : G19 tout comme aux programmes spécifiques de titrisation. MBNA, en tant qu'émetteur croit que les plus significatifs sont : -l'engagement de la direction générale ; -une approche stratégique avec une mission clairement définie ; -une forte performance d'actifs ; -une interaction active avec tous les clients de la titrisation ; -des ressources imernes dédiées ; -et, enfin. le plus important, l'investisseur, qui est absolument fondamental pour le succès de tout programme de titrisation. Classification JEL : G19

Nombreux sont aujourd'hui les groupes de sociétés qui ont recours à des opérations de titrisation dites « pan européennes » ou « internationales » qui consistent à inclure dans un même programme la cession de créances ou autres actifs se rapportant aux activités conduites par les sociétés du groupe dans différents pays. De telles opérations consistent à concilier et optimiser, au mieux des intérêts du groupe concerné, les règles propres à chaque pays impliqué. À cette occasion, l'analyse juridique est particulièrement délicate, tant les alternatives offertes sont multiples. La connaissance des réglementations locales et de l'environnement international permet de déterminer la structure juridique la plus efficace et de choisir la forme et la localisation du véhicule de titrisation les plus efficaces. Classification JEL : G19

La titrisation, instituée en France par la loi du 23 décembre 1988, avait pour objectif d'aider les établissements de crédit cédants à respecter le ratio cooke, obtenir des liquidités à moindre coût, disposer d'un outil de gestion de bilan. La comptabilisation des opérations de titrisation en normes françaises conduisait à la sortie des créances du bilan des cédants alors qu'aucune norme ne régissait la consolidation des entités ayant acquis les créances. Des normes comptables récentes définissent les situations devant obligatoirement conduire à la consolidation des véhicules de titrisation, ce qui pourrait limiter l'intérêt des opérations en matière de gestion de bilan. En pratique, ces textes n'apparaissent pas de nature à freiner le développement de la titrisation légale en France, car les opérations pourront en tant que de besoin être structurées de manière à conserver un caractère déconsolidant. En second lieu, l'intérêt actuel de la titrisation n'est pas limité à la sortie des créances des comptes consolidés des cédants. Classification JEL : G19

Aujourd'hui, les investisseurs institutionnels sont confrontés à des titres financiers d'une complexité accrue, provenant d'une famille d'émetteurs connus ou inconnus, présents à la fois sur leur marché domestique et sur les euro-marchés. Ils utilisent un référentiel simple, indépendant, précis et universel pour analyser le risque de crédit : la notation. Cet article tente de démontrer la valeur ajoutée de la notation des opérations de titrisation en décrivant comment le processus de notation fournit ce référentiel. En France, notation et titrisation ont été liées dès l'origine par la loi du 23 décembre 1988 qui prévoit l'obligation de notation pour tout titre émis par un véhicule de titrisation français - Fonds Commun de Créances - faisant l'objet d'un appel public à l'épargne. Concernant à l'origine essentiellement le secteur des prêts à la consommation, la titrisation sur l'Hexagone a été appliquée par la suite aux prêts hypothécaires pour s'étendre aux cartes de crédit puis aux prêts à des professionnels de l'immobilier ainsi qu'aux PME/PMI. L'année 1999 s'est caractérisée par une période d'exceptionnelle activité, tant pour les opérations de titrisation à long terme que pour les programmes de Titres Courts Adossés à des Actifs (TCAA). Dans un contexte de complexité accrue des structures, l'agence de notation permet à l'investisseur de mieux reconnaître les points-clés d'une opération de titrisation et les éléments d'appréciation des actifs. La notation finale représente pour lui un niveau absolu en termes de risque reflété par la perte attendue, et relatif par rapport à d'autres transactions. En ce qui concerne l'émetteur, l'agence de notation joue un rôle d'expert en menant une analyse fine du risque de crédit des titres émis lui permettant de déterminer le support de crédit adapté à ses objectifs de notation. L'agence de notation intervient alors comme un élément d'aide à la décision dans le cadre d'une opération de titrisation lui permettant d'optimiser sa gestion financière ainsi que sa rentabilité économique. Classification JEL : G19

Une opération de titrisation peur répondre à des besoins divers pour le cédant : refinancement, liquidité, gestion des risques, sources de fonds propres voire stratégie de développement. En fonction du but recherché par le cédant, l'arrangeur doit, dans la conception de la structure, concilier différents intérêts. Dans le cadre réglementaire français, il a à sa disposition de nombreuses techniques pour optimiser le bilan de l'opération. Il intègre les contraintes propres du cédant : celles qui découlent de son activité même (les actifs), celles qui sont imposées par ses autorités de contrôle. Il est soumis aux exigences des autres parties prenantes et notamment celles des agences de notation, des investisseurs des parts seniors et subordonnées. des garants ou assureurs éventuels. Enfin. une structuration réussie implique aussi de prendre en compte, en amont, les contraintes de gestion du FCC afin d'en assurer la viabilité sur toute la durée de vie. Classification JEL : G19

En juin, le Parlement français adoptait le nouveau statut des Sociétés de Crédit foncier et celui des Obligations foncières qu'elles pourraient émettre. En octobre, les premières émissions étaient lancées, avec un réel succès. L'année 2000 devrait voir la consolidation de ce marché. Cet outil de refinancement est important pour les collectivités locales. Pour s'en convaincre, il est utile d'analyser les différents modes de financement des équipements collectifs et leur évolution probable. Le rôle des banques et la souplesse des prêts directs devraient rester essentiels. Les obligations foncières présentent le double avantage d'optimiser le refinancement à long terme des banques prêteuses et d'offrir aux investisseurs un instrument sûr et liquide. Classification JEL : G19

La mesure quantitative des risques de crédit est associée à une marchéisation accrue du risque de crédit. Nous présentons les principales catégories de dérivés de crédit et leurs utilisations, notamment pour les opérations de titrisation. Nous analysons enfin les facteurs de croissance du marché des dérivés de crédit et le rôle qu'y jouent les banques. Classification JEL : G19

Les analystes financiers sont les piliers d'une conception dynamique de l'efficience des marchés. Ils utilisent un ensemble étendu d'informations comprenant les données comptables dont le rôle précis demeure passablement obscur à cause, notamment, de l'hétérogénéité de leur processus décisionnel. La valeur de leurs recommandations et de leurs prévisions n'est pas, non plus, évidente. Au total, le travail des analystes aurait une certaine valeur bien qu'elle soit souvent oblitérée par les coûts de transaction. Classification JEL : G29

À en croire les études antérieures, la désintermédiation financière observée en France durant les années 1980 n'est due qu'à un déplacement du champ d'activité des intermédiaires financiers. Cette assertion se fonde principalement sur la distinction entre les taux d'intermédiation en termes de demande et en termes d'offre. Mais lorsque les champs et les méthodes sont comparables, ces deux approches conduisent à des conclusions identiques : les tendances à la désintermédiation semblent confirmées dans les deux cas, même si, par définition, le niveau du degré d'intermédiation est plus élevé lorsque l'on considère le point de vue des établissements financiers. Il semble pourtant erroné de croire que les profonds changements qui ont affecté la sphère financière durant les années 1980 (nouvelles technologies, innovations financières, déréglementation) ont eu, en France, une influence déterminante sur le comportement des agents en matière de financement (à l'exception notable de l'État). La valorisation des encours conduit en effet à amplifier les tendances à la désintermédiation financière de l'économie française. Cet article propose donc une mesure originale du degré d'intermédiation : la méthode consiste à utiliser des séries en encours, corrigées des phénomènes de valorisation, afin de ne retenir, parmi l'augmentation de la capitalisation boursière, que l'aspect « nouveau financement ». Cette approche, qui se traduit par le calcul d'un taux d'intermédiation en volume, dépasse le clivage traditionnel qui oppose le taux d'intermédiation en termes de demande et celui en termes d'offre. Mesuré sur la période 1980-1996, le degré d'intermédiation de l'économie française, corrigé des phénomènes de valorisation, est alors relativement stable. Classification JEL : G1O, G21, G32, G38.