Contenu du sommaire
| Revue |
Revue juridique de l’environnement  |
|---|---|
| Numéro | vol. 9, no 2, 1984 |
| Texte intégral en ligne | Accessible sur l'internet |
Articles
- La politique régionale de l'environnement en France - Michel Prieur p. 7 pages
- La jurisprudence américaine et les concepts de « Common Law » en matière de responsabilité pour pollution des eaux - Monique Elies p. 14 pages
- La politique régionale de l'environnement en France - Michel Prieur p. 7 pages
Chronique
- Droit pénal de l'environnement : la protection pénale des oiseaux sauvages - Marie-José Littmann-Martin p. 14 pages
- Droit pénal de l'environnement : la protection pénale des oiseaux sauvages - Marie-José Littmann-Martin p. 14 pages
Jurisprudence
Installations classées
Mines et carrières - pollution des eaux - Forêts
Installations classées
Bibliographie
- Code de l'environnement, réalisé avec le concours de Jean Lamarque, 1984 - Claude Lambrechts p. 1 page
- J. Desandre, D. Hochedez, J.-P. Delannoy. Publicité et environnement. La loi du 29 décembre 1979, 1983 - Claude Lambrechts p. 1 page
- Jean-Pierre Hannequart, La politique de gestion des déchets. , 1983 - Claude Lambrechts p. 1 page
- Etienne Fatome. Michel Lefondre, Le certificat d'urbanisme (articles L. 410-1 et L. 111 -5), 1982 - B. D. p. 1 page
- Forêts et environnement en droit comparé et international, sous la direction de Michel Prieur, 1984 - p. 1 page
- OCDE, Le coût des marées noires. 1982. OCDE. La lutte contre les marées noires. Aspects économiques, 1982 - Claude Lambrechts p. 1 page
- Code de l'environnement, réalisé avec le concours de Jean Lamarque, 1984 - Claude Lambrechts p. 1 page
Textes concernant l'environnement parus au Journal Officiel
- 1er juillet au 31 décembre 1983 - p. 6 pages
- 1er juillet au 31 décembre 1983 - p. 6 pages
