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Critères : [Avec les mots-clés : (Traité de Rome)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Pierre Uri, un fondateur méconnu de l'Europeavec mots-clésAlessandro Giaconeaccès réservéCommentaireno 186, été 2024
L'Europe : un débat à veniravec mots-clésKrzysztof Pomianaccès réservéLe Débatno 210, mai-août 2020
L'Europe au défi du moment gaullienavec mots-clésZaki Laïdiaccès réservéLe Débatno 206, septembre-octobre 2019
L'impossible doctrine européenne du service public : Aux origines du service d'intérêt économique général (1958-1968)avec résuméavec mots-clésMélanie Vayaccès libreRevue Française de Science Politiquevol. 69, no 1, février 2019
Les relations entre l'Union européenne et son outre-mer : entre intégration et spécificité juridiqueavec mots-clésJean-Paul PastorelRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente quatre, mai-juin 2018, nº 3
L'Europe-marché fête ses soixante ansavec mots-clésGérard VindtAlternatives Economiquesno 366, mars 2017
Le pouvoir de "saisine" de la Cour pénale internationale par le Conseil de sécurité des Nations unies : entre nécessité et légitimitéavec mots-clésDi Gore SimmalaRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger129 / 2013, 2, mars - avril
Comment le traité de Rome peut à nouveau sauver l´Europeavec mots-clésEloi Laurent, Jacques Le CacheuxProblèmes économiquesno 2952, 16 juillet 2008
1957, le traité de Rome et l'engrenage économiqueavec mots-clésVindt G.accès réservéAlternatives Economiquesno 256, mars 2007
La place des services d'intérêt économique général dans les traités communautaires : du traité de Rome au traité établissant une Constitution européenneavec mots-clésZarka J.C.Recueil Dallozn°17/7202,28 avril 2005
Brèves observations sur la violation de l'article 87 du traité de Rome, Moyen inopérant devant le juge nationalavec mots-clésLaget S.Actualité Juridique Droit Administratifno 24/2003, 30 juin 2003
Discret traité de Romeavec mots-clésGaillard J.M.L'Histoireno 266, juin 2002
La Cour pénale internationale, présentation généraleavec résuméavec mots-clésWeckel P.Revue Générale de Droit International Publicno 98/4, 4ème trimestre 1998
Le juge judiciaire et l'article 93, paragraphe 3, du traité de Romeavec résuméavec mots-clésChérot J.Y.Actualité Juridique Droit Administratifno 6/1998, 20 juin 1998
Empêcher les distorsions de concurrenceavec résuméavec mots-clésHoskyns C.Problèmes politiques et sociauxno 804, 12 juin 1998
Dictature de la concurrenceavec résuméavec mots-clésGauron A.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 530, mai 1998
Le cadre institutionnelavec résuméavec mots-cléscollectifProblèmes politiques et sociauxno 797, 6 février 1998
L'article 48(4) du Traité de Rome: ambiguïté de la jurisprudenceavec résuméavec mots-clésSpiliotopoulos E.Revue française de droit administratifno 3, mai-juin 1997
1957: le traité de Rome, est-il une invention américaine?avec résuméavec mots-clésGaillard J.M.L'Histoireno 208, mars 1997
La fin de la "méthode Monnet"avec résuméavec mots-clésPrévost H.Espritno 5, mai 1996
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"