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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Le modèle familial dans la tourmenteavec résuméavec mots-clésAlternatives Economiquesno 30, hors série, 4ème trimestre 1996
L'exclusion du jeu de l'article 2279 du code civil dans les régimes séparatistesavec mots-clésPiedelièvre S.Recueil Dallozn°32,19 septembre 1996
Amour ou origine sociale, ce qui détermine le choix du conjointavec résuméavec mots-clésMaurin L.Alternatives Economiquesno 140, septembre 1996
Le démariage, épicentre des mutations familialesavec résuméavec mots-clésThéry I.Projetno 247, septembre 1996
Les principes généraux du droit applicables aux réfugiés et le principe de l'unité de familleavec résuméavec mots-clésBonnot F.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 5, septembre-octobre 1996
Le Maroc de 1962 à 1994: fin de l'explosion démographique?avec résuméavec mots-clésCourbage Y.Maghreb-Machrekno 153, juillet-septembre 1996
L'acquisition de la nationalité à raison du mariage n'est pas ouverte à un étranger qui était français à la date de son mariageavec mots-clésGuiho P.Recueil Dallozn°23-24,13-20 juin 1996
La mention "bon pour consentement", apposée et signée par l'épouse sur un acte de cautionnement signé du mari, engage des biens de la communautéavec mots-clésPrévault J.Recueil Dallozn°19,9 mai 1996
La renonciation de la femme à la communauté doit-elle faire l'objet d'une publicité foncière?avec mots-clésThierry J.Recueil Dallozn°18,2 mai 1996
Questions diverses autour d'une tentative d'acquisition de la nationalité au titre du mariageavec mots-clésGuiho P.Recueil Dallozn°18,2 mai 1996
L'impact démographique de la transition dans les pays d'Europe centrale et orientaleavec résuméavec mots-clésMonnier A.Le Courrier des Pays de l'Estno 409, mai-juin 1996
Le rapport entre contrat de mariage et acte de mariage célèbré in extremisavec mots-clésBoulanger F.Recueil Dallozn°16-17,18-25 avril 1996
La nullité d'un mariage polygamique et ses conséquencesavec mots-clésBoulanger F.Recueil Dallozn°11,14 mars 1996
Solidarité conjugale, emprunt et achat à tempéramment: l'alinéa 3 de l'article 220 du code civil clarifiéavec mots-clésGuineret-Brobbel A.Recueil Dallozn°8,22 février 1996
Accompagner les transformations de la familleavec résuméavec mots-clésProblèmes politiques et sociauxno 761, 2 février 1996
Transformation et permanence de la structure socialeavec résuméavec mots-clésLe Monde. Dossiers et Documentsno 238, décembre 1995
Droit patrimonial de la familleavec mots-clésGrimaldi M.,Lucet F.,Vareille B.Recueil Dallozn°39-40,9-16 novembre 1995
Avant la tourmente: la situation démographique de l'Algérie en 1992avec résuméavec mots-clésCourbage Y.accès librePopulation et Sociétésno 307, novembre 1995
Du sort d'un changement de régime matrimoniale opéré en 1944 par deux époux alsaciens, conformément à la législation de fait en vigueur à cette époque en Alsace-Lorraineavec mots-clésThierry J.Recueil Dallozn°31,14 septembre 1995
Inégalités des sexes, inégalités des femmesavec résuméavec mots-clésVéron J.accès librePopulation et Sociétésno 305, septembre 1995
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Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"