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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Après les arrêts Pelletier et Papon : brèves réflexions sur une repentanceavec mots-clésMelleray F.Actualité Juridique Droit Administratifno 12/2002, 30 septembre 2002
"Un pays sans véritable justice". Extraits du rapport d'Amnesty International sur la Fédération de Russieavec mots-clésLe Courrier des Pays de l'Estno 1028, septembre 2002
La véritable aventure du soldat inconnuavec mots-clésLe Naour J.Y.L'Histoireno 268, septembre 2002
La Convention d'Ottawa comme réponse au problème des mines antipersonnel : le cas de l'Afriqueavec mots-clésCarrière S.accès libreEtudes Internationalesvol. XXXIII, no 3, septembre 2002
La désacralisation de la victime, ou la preuve par Ben Ladenavec mots-clésJean-Pierre DupuyEspritNo 8-9, août-septembre 2002
La justice pénale internationale entre la balance et le sablier. Réflexions sur le procès Milosevicavec mots-clésAntoine Garapon, Joël HubrechtEspritNo 7, juillet 2002
Naissance de l'armée moderneavec mots-clésCornette J.L'Histoireno 267, juillet-août 2002
Héroïsme et barbarie. Le tournant de 1914-1918avec mots-clésCabanes B.L'Histoireno 267, juillet-août 2002
De la prescription des infractions commises sur l'internet... et dans le monde physiqueavec mots-clésGautier P.Y.Recueil Dallozn°23/7076,13 juin 2002
L'accident survenu en service : le processus d'imputation de l'accident au serviceavec mots-clésPecchioli J.L.Actualité Juridique Droit Administratifno 5/2002, 20 mai 2002
Tchétchénie : entre terreur et désarroiavec mots-clésSerrano S.Le Courrier des Pays de l'Estno 1025, mai 2002
La loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé. III. L'indemnisation des accidents médicauxavec mots-clésLambert-Faivre Y.Recueil Dallozn°17/7070,25 avril 2002
Amiante : obligation de sécurité de résultat et faute inexcusable de l'employeuravec mots-clésLanglois P.Recueil Dallozn°16/7069,18 avril 2002
Les chiffres de la délinquance depuis un demi-siècleavec mots-clésPhilippe RobertRegards sur l'Actualiténo 280 - avril 2002
L'éruption de la montagne Peléeavec mots-clésLebrun F.L'Histoireno 264, avril 2002
Action civile. L'article 4-1 du code de procédure pénale, la loi du 10 juillet 2000 et le ambitions du législateur : l'esprit contrarié par la lettreavec mots-clésDesnoyer C.Recueil Dallozn°12/7065,21 mars 2002
Retour sur la guerre chimique au Vietnamavec mots-clésJournoud P.L'Histoireno 263, mars 2002
La confiance violée de l'enfant : refonder la norme pénaleavec mots-clésBen Kemoun L.Recueil Dallozn°6,7059,7 février 2002
Le rapport parlementaire sur l'esclavage, en France, aujourd'huiavec mots-clésRegards sur l'Actualiténo 278 - février 2002
Kosovo : comment effacer les traces du crimeavec mots-clésJoël HubrechtEspritNo 12, décembre 2001
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"