Base de données de recherche bibliographique, anciennement
FRIPES
Recherche d'articles
Critères : [Avec les mots-clés : (jurisprudence)] 
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 361 à 380 (total de 2842)
| Titre | Auteur | Accès | Revue | Numéro |
|---|---|---|---|---|
Que fait le centre ? | Xavier Domino, Aurélie Bretonneau, Emilie Bokdam-Tognetti et Jean Lessi | Actualité Juridique Droit Administratif | no 2, 20 janvier 2014 | |
| Le meilleur compagnon de la jurisprudence | Bernard Stirn | Actualité Juridique Droit Administratif | no 2, 20 janvier 2014 | |
| L'application du droit international public dans l'arbitrage transnational | Arnaud De Nanteuil | Revue Générale de Droit International Public | Tome 118, no 1, 2014 | |
| 1913-2013 : les cent ans de l'arrêt Téry ou un siècle de droits de la défense | Olivia Danic | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 130 / 1-2014 | |
| Les eaux des fontaines publiques : une nouvelle source du domaine public | Jean-Philippe Orlandini | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 130 / 1-2014 | |
| La résistance des juges en Égypte à la limitation du contrôle de constitutionnalité des lois électorales | Ayman Mohamed Afify | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 130 / 1-2014 | |
| Le caractère excessif de l'impôt | Alexandre Mangiavillano | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 130 / 1-2014 | |
| La prévalence, note sur un outil juridique émergent dans le conflit de normes horizontal | Pierre Mouzet | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 130 / 1-2014 | |
| La corrida devant les cours constitutionnelles de Colombie et du Pérou | Sylvain Niquège | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 130 / 1-2014 | |
| Le Code pénal, le juge et la corrida | Caroline Leclerc | Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger | 130 / 1-2014 | |
| Le TFP : avantages et inconvénients d'une instance juridictionnelle spécialisée | Paul MAHONEY, Luxembourg | Revue universelle des droits de l'homme | vol. 20, no 1-12, 31 décembre 2013 | |
| Plaider devant le TFP : spécificités procédurales | Julian CURRALL, Bruxelles | Revue universelle des droits de l'homme | vol. 20, no 1-12, 31 décembre 2013 | |
| Plaider devant le TFP : spécificités du premier tribunal spécialisé de l'Union européenne | Jean-Noël LOUIS, Bruxelles | Revue universelle des droits de l'homme | vol. 20, no 1-12, 31 décembre 2013 | |
| La jurisprudence du TFP : comment concilier contrôle de légalité et dimension humaine ? | Nicolas LHOËST, Bruxelles | Revue universelle des droits de l'homme | vol. 20, no 1-12, 31 décembre 2013 | |
| La jurisprudence du TFP : quelques réflexions du point de vue du Parlement européen | Sibylle SEYR, Luxembourg | Revue universelle des droits de l'homme | vol. 20, no 1-12, 31 décembre 2013 | |
| La Jurisprudence du TFP : nouveau départ ou simple développement ? | Spyros A. PAPPAS, Bruxelles | Revue universelle des droits de l'homme | vol. 20, no 1-12, 31 décembre 2013 | |
| L'impact de l'évolution de la conception de la gestion des ressources humaines sur le contrôle de légalité | Chiara ZILIOLI, Francfort/Main | Revue universelle des droits de l'homme | vol. 20, no 1-12, 31 décembre 2013 | |
| Questions relatives aux exigences du procès équitable dans le contentieux de la fonction publique de l'Union européenne | Haris TAGARAS, Luxembourg | Revue universelle des droits de l'homme | vol. 20, no 1-12, 31 décembre 2013 | |
| Sur l'opportunité pour le TFP de disposer, à l'intention des parties, d'un guide pratique en matière de règlement amiable des litiges | Horstpeter KREPPEL, Luxembourg | Revue universelle des droits de l'homme | vol. 20, no 1-12, 31 décembre 2013 | |
| Le renouvellement des contrats à durée déterminée dans la jurisprudence du TFP | Vincent CADOR, Luxembourg | Revue universelle des droits de l'homme | vol. 20, no 1-12, 31 décembre 2013 |
