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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
A qui appartiennent les connaissances?avec mots-clésQuéau P.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 550, janvier 2000
Nouveaux médias et droit d'auteuravec résuméavec mots-clésDebarnot J.F.Les Nouveaux Dossiers de l'Audiovisuelno 88, novembre-décembre 1999
L'application du droit françaisavec résuméavec mots-cléscollectifLes Nouveaux Dossiers de l'Audiovisuelno 88, novembre-décembre 1999
Le cadre juridique communautaire et internationalavec résuméavec mots-cléscollectifLes Nouveaux Dossiers de l'Audiovisuelno 88, novembre-décembre 1999
Comment répondre au piratage des oeuvresavec résuméavec mots-cléscollectifLes Nouveaux Dossiers de l'Audiovisuelno 88, novembre-décembre 1999
L'élément intentionnel de la contrefaçon et le nouveau code pénalavec mots-clésDurrande S.Recueil Dallozn°30,2 septembre 1999
Enquête sur le droit moral des artistes-interprètesavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°22,10 juin 1999
Les effets des nouvelles technologies sur l'industrie de la presseavec résuméavec mots-clésMiot J.accès libreAvis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 8, 2 juin 1999
Des rugissements aux odeurs: l'évolution des marques commercialesavec mots-clésAstic V.,Larrieu J.Recueil Dallozn°40-41,12-19 novembre 1998
La Sacem: un rôle indispensable mais une gestion critiquéeavec résuméavec mots-clésInchauspé I.,Menanteau C.Problèmes économiquesno 2574, 24 juin 1998
La parodie de marque: vers une érosion du caractère absolu des signes distinctifs?avec mots-clésBaud E.,Colombet S.Recueil Dallozn°23,18 juin 1998
Dessins et modèles. Conditions de protection: nouveauté et originalitéavec mots-clésGreffe F.Recueil Dallozn°22,11 juin 1998
Propriété littéraire et artistiqueavec mots-clésColombet C.Recueil Dallozn°19,14 mai 1998
Quelle culture dans le "cyber-espace" et quels droits intellectuels pour cette "cyber-culture"?avec mots-clésHuet J.Recueil Dallozn°18,7 mai 1998
L'oeuvre collective: une définition introuvableavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°13,2 avril 1998
Vers un droit d'auteur sans auteursavec résuméavec mots-clésRalite J.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 528, mars 1998
"Face à la banalisation de l'information sur le Net, Pressmark, un label de qualité pour les publications"avec résuméavec mots-clésMédiaspouvoirsno 2, 1er trimestre 1998
Quels lendemains pour le livre?avec résuméavec mots-clésLissarrague J.Espritno 10, octobre 1997
Le droit moral du metteur en scène de théâtreavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°27-28,17-24 juillet 1997
Personnes morales et contrefaçon de droits d'auteuravec mots-clésFrançon A.Recueil Dallozn°26,3 juillet 1997
Avec :
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En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
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Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"