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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Comment répondre au piratage des oeuvresavec résuméavec mots-cléscollectifLes Nouveaux Dossiers de l'Audiovisuelno 88, novembre-décembre 1999
La France face au défi des biotechnologies: quels enjeux pour l'avenir?avec résuméavec mots-clésRouvillois P.,Le Fur G.accès libreAvis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 13, 16 juillet 1999
Nom de domaine et Internet: turbulences autour d'un nouveau signe distinctifavec mots-clésLoiseau G.Recueil Dallozn°22-23,10-17 juin 1999
Enquête sur le droit moral des artistes-interprètesavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°22,10 juin 1999
Droit de l'audiovisuelavec mots-clésHassler T.Recueil Dallozn°13,1er avril 1999
Propriété littéraire et artistiqueavec mots-clésColombet C.Recueil Dallozn°8,25 janvier 1999
La sonorité d'un orgue est une oeuvre de l'espritavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°5,4 février 1999
Intranet et le droit d'auteur: un faux pas du tribunal de grande instance de Parisavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°44,17 décembre 1998
L'intuitus personae versus Internetavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°42,26 novembre 1998
Des rugissements aux odeurs: l'évolution des marques commercialesavec mots-clésAstic V.,Larrieu J.Recueil Dallozn°40-41,12-19 novembre 1998
Un "arrêt à la Potemkime": un personnage graphique peut ne pas être une oeuvre de l'espritavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°36,15 octobre 1998
Les nouvelles technologies de l'information et de la communication au regard du droitavec résuméavec mots-clésCourson O.Cahiers françaisno 288, octobre-décembre 1998
Médicaments et importations parallèles: acquis récents et prochains défisavec mots-clésCampion M.D.Recueil Dallozn°34,1er octobre 1998
Y a-t-il un droit d'agir en contrefaçon pour les adhérents de la SACEM?avec mots-clésFrançon A.Recueil Dallozn°34,1er octobre 1998
Société de l'information ou société des biens informationnels? Réflexions sur le phénomène d'appropriation de l'informationavec résuméavec mots-clésBonpard F.Médiaspouvoirsno 4, 3ème trimestre 1998
La parodie de marque: vers une érosion du caractère absolu des signes distinctifs?avec mots-clésBaud E.,Colombet S.Recueil Dallozn°23,18 juin 1998
Une exposition peut être une oeuvre de l'espritavec mots-clésEdelman B.Recueil Dallozn°23,18 juin 1998
Dessins et modèles. Conditions de protection: nouveauté et originalitéavec mots-clésGreffe F.Recueil Dallozn°22,11 juin 1998
Propriété littéraire et artistiqueavec mots-clésColombet C.Recueil Dallozn°19,14 mai 1998
Quelle culture dans le "cyber-espace" et quels droits intellectuels pour cette "cyber-culture"?avec mots-clésHuet J.Recueil Dallozn°18,7 mai 1998
Avec :
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En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
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Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"