Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (contrat)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 281 à 300 (total de 561)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
L'analyse économique et comportement du droitavec mots-clésEnglerth M.Problèmes économiquesno 2872, 30 mars 2005
L'"ensemble contractuel" sur sa lancée...avec mots-clésNajjar I.Recueil Dallozn°17/7202,28 avril 2005
Les partenariats public-privéavec mots-clésMathieu Gaudemet et Lucien RappRegards sur l'Actualiténo 311 - mai 2005
Contrat de partenariat et délit de favoritismeavec mots-clésNoyer B., Melleray F.Actualité Juridique Droit Administratifno 17, 2 mai 2005
Les contrats portant sur le fonds libéral. Résolution du Conseil national des barreauxavec mots-clésVialla F.Recueil Dallozn°23/7208,9 juin 2005
Les apports de la théorie réaliste de l'interprétation à la notion de contratavec mots-clésGahdoun P.Y.Recueil Dallozn°23/7208,9 juin 2005
Les "recalculés" de l'assurance-chômage : essai d'analyse juridiqueavec mots-clésPire E.Recueil Dallozn°24/7209,16 juin 2005
Alignement mis en ligneavec mots-clésRicher L.Actualité Juridique Droit Administratifno 27/2005, 18 juillet 2005
Les politiques territoriales post-contractuelles : le cas de la rénovation urbaineavec résuméavec mots-clésRenaud Epsteinaccès librePolitiques et management publicvol. 23, no 3, septembre 2005
Le volontariat en quête de légitimitéavec mots-clésDorival C., Lamant L.Alternatives Economiquesno 239, septembre 2005
Théorie générale du contrat et droit des secteurs régulésavec mots-clésJamin C.Recueil Dallozn°34/7218,29 septembre 2005
Réforme du droit des obligations et de la prescriptionavec mots-cléscollectifRecueil Dallozn°43/7228,1er décembre 2005
Les trois principes de la passation des contrats de partenariat public-privéavec mots-clésEmery C.Actualité Juridique Droit Administratifno 41/2005, 5 décembre 2005
Responsabilité contractuelle en matière de baptêmes de l'air : divergence au sein de la Cour de cassationavec mots-clésGency-Tandonnet D.Recueil Dallozn°44/7229,15 décembre 2005
Mobilier urbain. Vive le critère de l'objet !avec mots-clésBraconnier S.Actualité Juridique Droit Administratifno 1/2006, 9 janvier 2006
L'incroyable destin de l'article 1387-1 du code civilavec mots-clésChazal J.P., Ferré-André S.Recueil Dallozn°5/7234,2 février 2006
L'atténuation du risque financier de nullité du contrat de partenariat par l'engagement indemnitaire de la partie publiqueavec mots-clésBandet D., Vandomme L.Actualité Juridique Droit Administratifno 7, 20 février 2006
Bref aperçu sur l'avant-projet de réforme du droit des obligationsavec mots-clésCatala P.Recueil Dallozn°8/7237,23 février 2006
L'offensive du contrat dans le droit administratif suisseavec mots-clésTanquerel T.Actualité Juridique Droit Administratifno 8, 27 février 2006
Innover pour assurer l'inassurableavec mots-clésLaster D., Schmidt C.Problèmes économiquesno 2895, 15 mars 2006
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"