Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (décret)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 15 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 1 à 20 (total de 155)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Les revenantsavec mots-clésMarc Elieaccès réservéL'Histoireno 461-462, juillet-août 2019
Cour suprême des États-Unis : session d'octobre 2016avec mots-clésÉlisabeth ZollerRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente trois, novembre-décembre 2017, nº 6
Les apports du décret JADEavec mots-clésCaroline LanteroRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente trois, septembre-octobre 2017, nº 5
Les parlementaires en mission à la demande du Premier ministreavec mots-clésGilles ToulemondeRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente trois, septembre-octobre 2017, nº 5
La solidarité, un délit ?avec mots-clésDanièle Lochakaccès réservéProjetno 358, juin 2017
Vers une inconstitutionnalité des décrets pris sur avis conforme du Conseil d'Etat ?avec mots-clésEric SagalovitschActualité Juridique Droit Administratifno 14, 17 avril 2017
Asile et apatridie : silence vaut rejet ?avec mots-clésHubert DelesalleActualité Juridique Droit Administratifno 8, 6 mars 2017
Le décret relatif au statut des anciens présidents de la Républiqueavec mots-clésMatthieu CaronActualité Juridique Droit Administratifno 41, 05 décembre 2016
L'abrogation implicite des actes et dispositions réglementaires ou législatives "périmés"avec mots-clésOlivier PluenRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente deux, Novembre-Décembre 2016, no 6
Vichy : les archives sont-elles vraiment toutes accessibles ?avec mots-clésGilles Morinaccès réservéL'Histoireno 427, septembre 2016
Aux origines de la décision implicite de rejet (à propos de l'arrêt du CE, 28 janvier 1864, Anglade)avec mots-clésMickaël LavaineRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger130 / 5-2014
Bolivar et les indiensavec résuméavec mots-clésHenri Favreaccès réservéProblèmes d'Amérique Latineno 94, automne 2014
Le président de la République : une autorité juridictionnelle méconnue.avec mots-clésDidier GirardRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger129 / 2013, 3, mai - juin
L'application des lois, les parlementaires et le Conseil d'État : le malentenduavec mots-clésDominique BordierActualité Juridique Droit Administratifno 40, 26 novembre 2012
Une utile rénovation de l'enquête publique environnementaleavec mots-clésJean-Claude HélinActualité Juridique Droit Administratifno 5, 13 février 2012
Qualité du droit (?)avec mots-clésJean-Marie PontierActualité Juridique Droit Administratifno 27 1er août 2011
La date de la mise en ligne d'une circulaireavec mots-clésGeneviève KoubiActualité Juridique Droit Administratifno 10, 21 mars 2011
Le Général de Gaulle et les congrégations religieuses. Réflexions et témoignages sur le règlement d'un long conflitavec mots-clésBernard DucaminRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger126 / 2010, 6, novembre-décembre
La répartition entre décret en Conseil d'Etat et décret simpleavec mots-clésDominique GuihalActualité Juridique Droit Administratifno 23, 5 juillet 2010
Le décret du 22 février 2010 relatif aux compétences et au fonctionnement des juridictions administrativesavec mots-clésDidier Chauvaux, Jean CourtialActualité Juridique Droit Administratifno 11, 29 mars 2010
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"