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TitreauteurAccèsRevueNuméro
Droit naturel, droit, éthiqueavec résuméavec mots-clésLadrière J.Espritno 108, novembre 1985
Les systèmes experts et l'informatique juridiqueavec résuméavec mots-clésBuffelan J.P.La Revue administrativeno 228, novembre-décembre 1985
Défense et illustration de l'université napoléonienneavec résuméavec mots-clésVedel G.Commentaireno 32, hiver 1985-1986
L'accession à la propriété par le contrat de location-accessionavec mots-clésMalinvaud P., Jestaz P.Recueil Dallozn°41,5 décembre 1985
Intégration et décision, réflexions sur deux nouveaux concepts en informatique juridiqueavec résuméavec mots-clésBourcier D.Revue française d'administration publiqueno 37, janvier-mars 1986
L'ambiguité meme du droit...avec résuméavec mots-clésLebovici S.Le Monde Diplomatiqueno 382, janvier 1986
La mise en oeuvre du droit d'expression, C.F.D.T.avec résuméavec mots-clésPinaud H.La Note de l'IRESno 7, janvier 1986
De l'intéret collectif...avec résuméavec mots-clésHecquard-Théron M.Actualité Juridique Droit Administratifno 2, février 1986
La certitude militante le l'exemplarité des Etats-Unisavec résuméavec mots-clésBrie (de) C.Le Monde Diplomatiqueno 383, février 1986
Commentaire de la loi n°85-660 du 3 juillet 1985 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins: introduction généraleavec résuméavec mots-clésEdelman B.Actualité Législative Dallozno 3, 13 février 1986
Droit international et droit françaisavec résuméavec mots-clésEtudes de la documentation françaiseno 1963, 26 février 1986
La faute inexcusable de la victime d'un accident de la circulation régi par la loi du 5 juillet 1985avec mots-clésLegier G.Recueil Dallozn°1963,26 février 1986
Commentaire de la loi n°85-660 du 3 juillet 1985 relative aux droits d'auteur et aux droits voisins: les modifications apportées à l'article 3 de la loi du 11 mars 1957avec résuméavec mots-clésEdelman B.Actualité Législative Dallozno 4, 27 février 1986
Avez-vous rencontré l'intéret général?avec résuméavec mots-clésCohen-Tanugi L.Commentaireno 33, printemps 1986
Coopération intercommunale: une légère modification de la législationavec résuméavec mots-clésGontcharoff G.Correspondance Municipaleno 268, mai 1986
Le nouveau régime de l'aménagement urbainavec résuméavec mots-clésRevue française de droit administratifno 3, mai-juin 1986
Des droits de l'homme aux lois de l'homme: aux origines de la pensée juridique moderneavec résuméavec mots-clésRials S.Commentaireno 34, été 1986
La réorganisation de l'information juridique en Franceavec résuméavec mots-clésPresle (de la) A.Actualité Juridique Droit Administratifno 6, juin 1986
Les décrets d'application de la loi sur la maitrise d'ouvrage publiqueavec résuméavec mots-clésRouquette R.Actualité Juridique Droit Administratifno 6, juin 1986
Commentaire de la loi du 3 juillet 1985 relative aux droits d'auteur et aux droits voisinsavec résuméavec mots-clésEdelman B.Actualité Législative Dallozno 11, 12 juin 1986
Avec :
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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et
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"