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TitreauteurAccèsRevueNuméro
Tableau d'avancement : de récentes jurisprudencesavec mots-clésDelannay A.La Lettre du Cadre Territorialno 340, 15 juin 2007
Faute personnelle du maire : quelle responsabilité de la commune ?avec mots-clésDestaerke G.La Lettre du Cadre Territorialno 339, 1er juin 2007
Le maire, l'immeuble, le péril et le juge...avec mots-clésD'Hervé J-L.La Lettre du Cadre Territorialno 336, 15 avril 2007
Secrétaire de mairie de moins de 2000 habitants : quelle NBI ?avec mots-clésDestaerke G.La Lettre du Cadre Territorialno 336, 15 avril 2007
"Trouver des leviers de démultiplication"avec mots-clésBraemer N.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 335, 1er avril 2007
Prévention de la délinquance : quels changements pour les collectivités ?avec mots-clésLeclercq F.La Lettre du Cadre Territorialno 335, 1er avril 2007
Faut-il tuer le contingent préfectoral ?avec mots-clésBraemer N.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 334, 15 mars 2007
Ultime recours contre l'inexécution d'un acte administratif: le réferé judiciaire?avec mots-clésManuel GrosRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger123 / 2007, 2, mars-avril
Droit au logement opposable : le maire "pivot"avec mots-clésFenech G.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 330, 15 janvier 2007
Action municipale : de la complexité des règles...avec mots-clésSaban L.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 330, 15 janvier 2007
Prévention de la délinquance : de la défiance à la confusionavec mots-clésRosenczveig J.P.Recueil Dallozn°43/7272,7 décembre 2006
Quand la DDE ... déleste !avec mots-clésBraemer N.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 326, 1er novembre 2006
Sécurité : les maires, shérifs aux petits piedsavec mots-clésBraemer N.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 326, 1er novembre 2006
Paris, pour quoi faire ?avec mots-clésChaslin F.L'Histoireno 313, octobre 2006
Scolarité : l'offrande au privé ?avec mots-clésRaphaël C.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 324, 1er octobre 2006
CCAS : la colère gronde contre EDFavec mots-clésBraemer N.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 322, 1er septembre 2006
Le maire ... "Père Fouettard"avec mots-clésBraemer N.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 319, 15 juin 2006
Le maire, icône moderne des Français : trop tard ?avec mots-clésPeyronnet J.C.Actualité Juridique Droit Administratifno 10, 13 mars 2006
Frais de représentation : la forfaitisation validéeavec mots-clésVerne M.La Lettre du Cadre Territorialno 311, 15 février 2006
Intercommunalité : le pouvoir de police est-il cogérable ?avec mots-clésLandot E.La Lettre du Cadre Territorialno 308, 15 décembre 2005
Avec :
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En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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et
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"