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Critères : [Avec les mots-clés : (oeuvre d'art)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Commentaire de la loi n°85-660 du 3 juillet 1985 relative aux droits d'auteur et aux droits voisinsavec résuméavec mots-clésEdelman B.Actualité Législative Dallozno 1963, 26 février 1986
Le cinéma américain (1930-1980)avec résuméavec mots-clésMercier C.Commentaireno 36, hiver 1986-1987
L'accession mobilière en matière d'oeuvres de l'esprit: vers une nouvelle querelle des Proculéiens et des Sabiniensavec mots-clésGauthier Y.Recueil Dallozn°20,26 mai 1988
Responsabilité. L'annonce publique du refus d'autoriser l'exportation d'une oeuvre d'art, avant mise aux enchères n'est pas fautiveavec résuméavec mots-clésVan Buymbeke O.Revue française de droit administratifno 5, septembre-octobre 1988
La tache de la communauté par dessus le marchéavec résuméavec mots-clésMeskel M.Autrement - collection Mutationsno 102, novembre 1988
Du code classique aux canons de l'art moderneavec résuméavec mots-clésRuby C., Simonet J.Regards sur l'Actualiténo 145, novembre 1988
L'explosion du marché de l'artavec résuméavec mots-clésProblèmes économiquesno 2119, 5 avril 1989
Les arts primordiaux dans l'attente du Grand Louvreavec résuméavec mots-clésGaudibert P.Le Monde Diplomatiqueno 434, mai 1990
Des livres, des musées et des arts.avec résuméavec mots-clésLang, JackLe DébatNuméro 65 - mai-août 1991
"La présence active du vide". L'objet invisible de Giacomettiavec résuméavec mots-clésHugotte V.Espritno 2, février 1993
Réflexions sur la proposition de directive relative à l'harmonisation de la durée de protection du droit d'auteur et de certains droits voisinsavec résuméavec mots-clésBécourt D.Actualité Législative Dallozno 11, 17 juin 1993
Fellini, prénom Michelangelaavec résuméavec mots-clésMesnil M.Espritno 1, janvier 1994
Face à la mondialisation du marché de l'artavec mots-clésMoulin RaymondeLe DébatNuméro 80 - mai-août 1994
La directive n°93-98, harmonisation des durées de protections des droits d'auteur et des droits voisinsavec résuméavec mots-clésBécourt D.Actualité Législative Dallozno 11, 16 juin 94
Un don qu'on peut appeler instinct. Du renouveau de la musique baroque à la fin du XXe siècleavec mots-clésAlexandre Ivan A.accès réservéLe DébatNuméro 82 - novembre-décembre 1994
"Quand du stérile hiver a resplendi l'ennui...". Conditions d'existence du langage musicalavec mots-clésZygel Jean-françoisaccès réservéLe DébatNuméro 82 - novembre-décembre 1994
De l'État-providence à la démocratie culturelleavec mots-clésDominique Schnapperaccès réservéCommentaireno 68, hiver 1994/1995
Aller-retour de vingt et un chef-d'oeuvreavec résuméavec mots-clésGeorgel C.L'Histoireno 185, février 1995
Propriété littéraire et artistiqueavec mots-clésColombet C.Recueil Dallozn°33-34,28 septembre,5 octobre 1995
L'image des biensavec mots-clésKayser P.Recueil Dallozno 38, 13 novembre 1986
Avec :
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"