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Critères : [Avec les mots-clés : (transport en commun)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Transports : une police intercommunaleavec mots-clésPérinel H.La Lettre du Cadre Territorialno 327, 15 novembre 2006
Un tramway français nommé schizophrénieavec mots-clésaccès libreLe Monde Diplomatiqueno 635, février 2007
Les enjeux du transfert de la compétence "organisation des transports urbains" aux intercommunalités à fiscalité propreavec mots-clésBenchendikh F.Actualité Juridique Droit Administratifno 9/2007, 5 mars 2007
Accessibilité des transports : une priorité pour Rennes Métropoleavec mots-clésPérinel H.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 339, 1er juin 2007
Dossier 1 Transports. Automobilesavec mots-cléscollectifLe Monde. Dossiers et Documentsno 365, juin 2007
La garantie de continuité du service public dans le transports terrestres de voyageurs: fin de l'exception française?: Commentaire de la loi nº 2007-1224 du 21 août 2007avec mots-clésCharles FortierRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger123 / 2007, 6, novembre-décembre
Ville durable. Demain commence aujourd'hui !avec mots-clésVergnet-Coro M.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 354, 1er mars 2008
La gratuité des transports avance lentementavec mots-clésaccès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 369, 15 novembre 2008
Droit commun, droit spécial et contrats de service public de transport de voyageursavec mots-clésLaurent RicherActualité Juridique Droit Administratifno 19, 25 mai 2009
Les transports urbains et la concurrenceavec mots-clésDenis BroussolleActualité Juridique Droit Administratifno 19, 25 mai 2009
Les batailles du Syndicat des transports d'Ile-de-Franceavec mots-clésNathalie MerleyActualité Juridique Droit Administratifno 25, 13 juillet 2009
Les usagers financent l'entrée en Bourse des transports berlinoisavec mots-clésOlivier Cyranaccès libreLe Monde Diplomatiqueno 669, décembre 2009
Encouragement ou injonction à la mobilité ?avec résuméavec mots-clésFol Sylvieaccès libreProjetno 314, janvier 2010
Table ronde : Ajuster l'offre aux besoins de tousavec résuméavec mots-clésDelmée Sophie, Lerosey Jean-Pierre, Maugirard Patrick, Mercadier Michelaccès libreProjetno 314, janvier 2010
Pistes à travailler en Île de Franceavec résuméavec mots-clésMadelin Bénédicte, Dupont Hervé, Duport Jean-Pierreaccès libreProjetno 314, janvier 2010
Délégations de service public et droit communautaire : une conciliation délicate (à propos de l'arrêt du Conseil d'Etat du 1er avril 2009, CUB et Kéolis)avec mots-clésGabriel EckertRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger126 / 2010, 1, janvier-février
Villes moyennesavec résuméavec mots-clésCassaigne Bertrandaccès libreProjetno 315, mars 2010
Transports : la France immobile ?avec mots-clésLouis Maurinaccès réservéAlternatives Economiquesno 293, juillet-août 2010
Les habits neufs du transport public à Rio de Janeiroavec résuméavec mots-clésAntoine BEYERaccès réservéProblèmes d'Amérique Latineno 85, été 2012
Des transports public en chantieravec mots-clésVincent Doumayrouaccès libreLe Monde Diplomatiquen° 702, septembre 2012
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Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"