Contenu du sommaire
| Revue |
Revue juridique de l’environnement  |
|---|---|
| Numéro | vol. 10, no 2, 1985 |
| Texte intégral en ligne | Accessible sur l'internet |
Éditorial
- Pas de caribous au Palais Royal - Michel Prieur p. 7 pages
- Extrait de «La réforme du Conseil d'Etat va accélérer la justice administrative» («Le Monde», 2 avril 1985) - M.P. Nicolay p. 1 page
- Pas de caribous au Palais Royal - Michel Prieur p. 7 pages
Articles
- La prairie et son droit. Approche juridique du milieu prairial en Bresse bourguignonne - Patrick Janin p. 17 pages
- Développement et protection de la montagne : la protection négligée - Pierre Subra de Bieusses p. 11 pages
- Le régime forestier : un modèle de législation de protection de l'environnement - Michel Lagarde p. 13 pages
- Impôt sur la fortune et environnement - Guillaume Sainteny p. 5 pages
- La prairie et son droit. Approche juridique du milieu prairial en Bresse bourguignonne - Patrick Janin p. 17 pages
Jurisprudence
Carrières - Eaux souterraines - Etude d'impact
Centrales nucléaires - Nuisances des chantiers - Compensation
Eaux
Etude d'impact - Installation classée
Documents
Bibliographie
- Un droit domanial spécial : le régime forestier contribution a la théorie du domaine par Michel Lagarde Thèse de doctorat d'Etat en droit soutenue à Toulouse I en 1984 - p. 1 page
- Les communautés européennes et la protection de l'environnement marin par Didier Le Morvan Thèse de doctorat d'Etat en Droit Université de Bretagne Occidentale, juin 1984 - Alexandre Charles Kiss p. 2 pages
- Ambiente y recursos naturales dirigée par Guillermo J. Cano - p. 1 page
- Un droit domanial spécial : le régime forestier contribution a la théorie du domaine par Michel Lagarde Thèse de doctorat d'Etat en droit soutenue à Toulouse I en 1984 - p. 1 page
Textes parus au journal officiel
- Du 1er janvier au 31 mars 1985 - p. 19 pages
- Du 1er janvier au 31 mars 1985 - p. 19 pages
