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Critères : [Avec les mots-clés : (incendie)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Risques : le plan communal d'actionavec mots-clésGraindorge J.La Lettre du Cadre Territorialno 247, 1er février 2003
Qui a peur du tunnel du Mont-Blancavec mots-clésMourlane S.L'Histoireno 262, février 2002
Responsabilité du service de lutte contre l'incendie. Abandon de la faute lourde (TA Lille, 7 juillet 1994, "M. et Mme J.-P. Merlot" ; CAA Nancy, 5 mai 1998, "M. et Mme J.-P. Merlot c/ Communauté urbaine de Lille" ; CE, 29 décembre 1999, "Communauté ...avec mots-clésValérie Bléhaut-DuboisRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger116 / 2000, 5, septembre-octobre
Les sapeurs-pompiers en Franceavec mots-clésJean-Paul KihlRegards sur l'Actualiténo 259 - mars 2000
SDIA: le feu couve!avec résuméavec mots-clésSaurel S.La Lettre du Cadre Territorialno 167, 1er avril 1999
Indonésie: les incendies du siècleavec résuméavec mots-clésSevin O.L'Histoireno 216, décembre 1997
La responsabilité pénale en cas de catastrophe (au regard des procès de Bruz et Barbotan) ou la fausse nouveauté de la loi n°93-393 du 13 mai 1996avec résuméavec mots-clésSteinle-Feuerbach M.F.La Semaine juridiqueno 43, 22 octobre 1997, doctrine 4057
Services d'incendie et de secoursavec résuméavec mots-clésLinares A.Actualité Juridique Droit Administratifno 2/1997, 20 février 1997
Le volontariat chez les sapeurs-pompiersavec résuméavec mots-clésViret J.Actualité Juridique Droit Administratifno 2/1997, 20 février 1997
Responsabilité civile du fait d'autrui: une dérive de la jurisprudence Blieck?avec mots-clésLe Bars T.,Buhler K.Recueil Dallozn°32,19 septembre 1996
Services d'incendie et de secours: les enjeux de la "départementalisation"avec résuméavec mots-clésDestaerke G.La Lettre du Cadre Territorialno 121, juillet-aout 1996
Incendie du véhicule et notion d'accident de la circulation: la Cour de cassation étend le domaine d'application de la loiavec mots-clésJourdain P.Recueil Dallozn°11-12,14-21 mars 1996
La réforme des services d'incendie et de secoursavec résuméavec mots-clésPontier J.M.La Revue administrativeno 285, mai-juin 1995
Londres sous les bombesavec résuméavec mots-clésBédarida F.Autrement - collection Mémoiresno 36, mars 1995
Vers un élargissement de la catégorie des "personnes dont on doit répondre"avec mots-clésViney G.Recueil Dallozn°23,13 juin 1991
La lutte contre les feux de foretsavec résuméavec mots-clésMichaud P.Regards sur l'Actualiténo 163, juillet-aout 1990
La lutte contre les feux de foretavec résuméavec mots-clésArpaillange P., Chevalier P., Masson R., Maret C., Michaud P.Après demainno 324-325, mai-juin 1990
Garde en commun et responsabilité parentale causale en cas d'incendie causé par des mineursavec mots-clésVialard A.Recueil Dallozn°14,5 avril 1990
Logiques économiques et problèmes écologiques (suite)avec résuméavec mots-clésRosier B., Berlan J.P., Tazieff H., Cougard M.J.Problèmes politiques et sociauxno 623, 5 janvier 1990
Commentaire de la loi n°87-565 du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile, à la protection de la foret contre l'incendie et à la prévention des risques majeursavec résuméavec mots-clésLagarde M.Actualité Législative Dallozno 4, 3 mars 1988
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