Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (commission)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 61 à 80 (total de 102)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Secrets défenseavec résuméavec mots-clésGrasset Bernardaccès librePouvoirsno 97, 2001/2
Parlement et secret(s)avec résuméavec mots-clésGuillaume Marcaccès librePouvoirsno 97, 2001/2
Droit d'amendement et commission mixte paritaireavec mots-clésJean-Pierre CambyRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger116 / 2000, 6, novembre-décembre
La seconde lecture du projet d'articles sur la responsabilité des Etats de la Commission du droit internationalavec mots-clésJames Crawford, Pierre Bodeau, Jacqueline PeelRevue Générale de Droit International PublicCIV / 2000, 4
"Enquête sur une commission occulte: "L'Irak paiera !""avec mots-clésGresh A.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 559, octobre 2000
Espace public et démocratie : l'expérience des commissions sur l'avenir du Québecavec résuméavec mots-clésGilbert Larochelleaccès libreRevue Française de Science Politique 50e année, n°4-5, 2000
La codification du droit des traités : quelques éléments pour un bilan globalavec mots-clésMarcelo G. KohenRevue Générale de Droit International PublicCIV / 2000, 3
Les recommandations de la Commission Meltzeravec mots-clésWolf M.Problèmes économiquesno 2669, 14 juin 2000
La CAP, une commission incontournableavec résuméavec mots-clésGavail Y.La Lettre du Cadre Territorialno 182, 15 décembre 1999
Les quatre défis de la Commission Prodiavec résuméavec mots-clésAutret F.,Duval G.,Razemon O.Alternatives Economiquesno 174, octobre 1999
Le nouveau régime du traitement du surendettement après la loi d'orientation n°98-657 du 29 juillet 1998 relative à la lutte contre les exclusionsavec mots-clésChatain P.L.,Ferrière F.Recueil Dallozn°27,15 juillet 1999
Secret défense: entre comitologie et Etat de droitavec mots-clésRichard D.Recueil Dallozn°25,1er juillet 1999
Le surendettement des particuliersavec mots-clésChatain P.L.,Ferrière F.Recueil Dallozn°22-23,10-17 juin 1999
Elargissement à l'Est de l'Union européenne: procédures et enjeux des négociationsavec résuméavec mots-clésHeimerl D.Le Courrier des Pays de l'Estno 440, juin 1999
Les bourses en Europe centrale: Prague cherche sa placeavec résuméavec mots-clésHenn A.Le Courrier des Pays de l'Estno 440, juin 1999
La commission des participations et des transfertsavec résuméavec mots-clésBoumakani B.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 2, mars-avril 1999
L'article 45 et le droit d'amendement après réunion de la CMP: une "audace salutaire" de la part du Conseil Constitutionnelavec résuméavec mots-clésCamby J.P.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 1, janvier-février 1999
Le point de vue de l'UPSavec résuméavec mots-clésPatrick MartinAprès demainno 410-411, janvier-février 1999
La réforme du droit du secretavec résuméavec mots-clésGuillaume M.Revue française de droit administratifno 6, novembre-décembre 1998
Les institutions européennes sous influenceavec résuméavec mots-clésBartak K.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 535, octobre 1998
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"