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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Entretenir le patrimoine naturel localavec résuméavec mots-clésGorgeu Y.Territoiresno 328, mai 1992
Dossier: intercommunalité (3)avec résuméavec mots-clésTerritoiresno 326, mars 1992
Le délit d'ingérence (et spécialement sa commission) par un maire ou par un conseiller municipalavec mots-clésConte P.Gazette du palaisno 1, janvier-février 1992
La coopération intercommunaleavec résuméavec mots-clésLemas P.R.Après demainno 340, janvier 1992
Les collectivités localesavec résuméavec mots-clésAprès demainno 340, janvier 1992
Les controles sont-ils efficaces? Le controle de légalité et le juge administratifavec résuméavec mots-clésHelin J.C.Pouvoirsno 60, janvier 1992
La décentralisation française et l'Europeavec résuméavec mots-clésDelcamp A.Pouvoirsno 60, janvier 1992
Evaluer les politiques localesavec résuméavec mots-clésDupuis J.Territoiresno 323, décembre 1991
La loi n°91-662 du 13 juillet 1991 d'orientation pour la villeavec résuméavec mots-clésSestier J.F.Actualité Législative Dallozno 19, novembre 1991
La qualité de la commune pour faire appelavec résuméavec mots-clésAbraham R.Revue française de droit administratifno 6, novembre-décembre 1991
Les collectivités en chiffresavec résuméavec mots-clésTerritoiresno 320, septembre 1991
La décentralisation et le tempsavec résuméavec mots-clésPontier J.M.Revue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerno 5, septembre-octobre 1991
De la commune à l'État : découpage administratif et polarisation de l'espaceavec résuméavec mots-clésLoeiz Laurentaccès libreEconomie et statistique (INSEE)no 245, Juillet-Août 1991.
La décentralisation communale en Nouvelle-Calédonie dans la loi n°90-1247avec résuméavec mots-clésFaberon J.Y.Actualité Législative Dallozno 12, 27 juin 1991
Solidarité financière entre les communesavec résuméavec mots-clésDosière R.Territoiresno 319, juin 1991
Les incitations financières et fiscales à la coopération intercommunaleavec résuméavec mots-clésPerrin B.Revue française de finances publiquesno 34, 1991
Les incitations financières et fiscales à la coopération intercommunaleavec résuméavec mots-clésPerrin B.Revue française de finances publiquesno 34, 1991
A propos de la péréquation dans les finances localesavec résuméavec mots-clésHertzog R.Revue française de finances publiquesno 34, 1991
Finances locales et coopération intercommunaleavec résuméavec mots-clésLemas P.R.Revue française de finances publiquesno 34, 1991
Espaces ruraux et solidarités financières intercommunalesavec résuméavec mots-clésBlanc E.Revue française de finances publiquesno 34, 1991
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"