Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (droit civil)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 15 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 1 à 20 (total de 546)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Entre deux eaux : La Charte africaine des droits de l'homme et des peuplesavec résuméavec mots-clésAlioune Badara Fallaccès réservéEspritno 1-2, janvier-février 2020
Justice inaccessible et inégalités sociales au Mexiqueavec résuméavec mots-clésAna Laura Magaloni, Anne Proenzaaccès réservéPouvoirsno 171, 2019/4
Pourquoi accorder des droits aux animaux ?avec mots-clésAurélien Barrau, Louis Schweitzeraccès réservéCommentairevol. 42, no 166, été 2019
L'entrée des animaux au Code civilavec mots-clésJean-Pierre Digardaccès réservéCommentairevol. 42, no 166, été 2019
La prescription en matière civile s'applique aux créances détenues par l'administration sur les personnes privéesavec mots-clésJulien SorinActualité Juridique Droit Administratifno 27, 31 juillet 2017
La délicate incorporation des colonnes montantes aux concessions électriquesavec mots-clésBenoît SchmaltzActualité Juridique Droit Administratifno 6, 20 février 2017
La dualité des normes, le cas des contratsavec mots-clésPierre DelvolvéRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente trois, janvier 2017, nº 1
Les ordonnances et le droit privéavec mots-clésLaurent LeveneurRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente trois, janvier 2017, nº 1
Sur la formation des juristes en France (IV)avec mots-clésaccès réservéCommentairevol. 39, no 153, printemps 2016
Domaine public et archives publiques. Réouverture d'un "carton" resté longtemps en sommeilavec mots-clésStéphane DuroyRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étrangerTome cent trente deux, Mai-Juin 2016, no 3
Sur la formation des juristes en France (II)avec mots-clésaccès réservéCommentairevol. 38, no 151, automne 2015
La culture sans essentialisme : L'exemple d'un « droit coutumier » dans la société multiculturelle de la Nouvelle-Calédonieavec mots-clésSerge Tcherkézoffaccès réservéLe DébatNuméro 186, septembre-octobre 2015
44 départements perdusavec mots-clésAurélien LignereuxL'Histoireno 401, juillet 2014
L'espace judiciaire civil et commercial européen : le règlement "Bruxelles I" refonduavec mots-clésCatherine KessedjianRevue Générale de Droit International PublicCXVII / 2013, 3
Quels juges pour les antennes relais ? (à propos de six décisions du Tribunal des conflits du 14 mai 2012)avec mots-clésBenoît DelaunayRevue du Droit Public et de la science politique en France et à l'étranger129 / 2013, 2, mars - avril
Le contentieux de la récupération de l'aide sociale des départementsavec mots-clésÉtienne MullerActualité Juridique Droit Administratifno 5, 11 février 2013
Une ou des professions du droit ? Quel avenir ?avec résuméavec mots-clésJean-Michel Darroisaccès librePouvoirsno 140, 2012/1
La "quasi nationalité", réflexions générales sur une notion hybrideavec mots-clésSébastien Touze, professeur à l'Université René Cassin de PoitiersRevue Générale de Droit International PublicCXV / 2011, 1
Controverse - Droits des grands-parents, droits de la femme, droits de l'enfant : quelle hiérarchie ?avec mots-clésGuillemette Leneveu et Gilles SéraphinEspritNo 12, décembre 2009
Responsabilités des constructeurs et assurance construction : la réforme du 8 juin 2005avec mots-clésKarila J.P.Recueil Dallozno 33/77218, 22 septembre 2009
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"