Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (droit pénal)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 14 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 121 à 140 (total de 536)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
De la victimisation et de nombreuses autres causesavec résuméavec mots-clésLarivière Daniel Soulezaccès librePouvoirsno 128, 2009/1
Y a-t-il encore une place pour la responsabilité pénale ?avec résuméavec mots-clésLévy Thierryaccès librePouvoirsno 128, 2009/1
Justice pénale et justice civile évolution, instrumentalisation, effets pervers..avec résuméavec mots-clésRebut Didieraccès librePouvoirsno 128, 2009/1
Sanctions administratives, sanctions pénalesavec résuméavec mots-clésRosenfeld Emmanuel, Veil Jeanaccès librePouvoirsno 128, 2009/1
Le féminin maternel ou la question du traitement pénal des femmesavec résuméavec mots-clésCardi Colineaccès librePouvoirsno 128, 2009/1
La pénalisation du droit des affaires : vrai constat et fausses rumeursavec résuméavec mots-clésChaput Yvesaccès librePouvoirsno 128, 2009/1
La politique pénale : ressorts et évolutionavec résuméavec mots-clésRobert Jacques-Henriaccès librePouvoirsno 128, 2009/1
La pénalisation de la vie politiqueavec résuméavec mots-clésPortelli Huguesaccès librePouvoirsno 128, 2009/1
La pénalisation à l'épreuve du temps, des décisions judiciaires et politiquesavec résuméavec mots-clésTruche Pierreaccès librePouvoirsno 128, 2009/1
Les textes d'application de la loi rétention de sûreté. L'enracinement des nouvelles orientations de l'exécution des peinesavec mots-clésMartine Herzog-EvansRecueil Dallozno 44 / 7361, 25 décembre 2008
DRH : dans la jungle du droit pénalavec mots-clésaccès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 371, 15 décembre 2008
L'hymne national signé dans les stades de footballavec mots-clésJean-PIerre KaraquilloRecueil Dallozno 39 /7356, 6 novembre 2008
Responsabilité collective, justice réparatrice et droit pénal internationalavec mots-clésNadeau Christianaccès libreRevue Française de Science PolitiqueVol. 58, no 6, 2008
Scandales et redéfinitions de la responsabilité politique. La dynamique des affaires de santé et de sécurité publiquesavec mots-clésRoussel Violaineaccès libreRevue Française de Science PolitiqueVol. 58, no 6, 2008
Le nouveau droit français de la prescription extinctive et le rapport "Limitation of Actions" de la Law Commission anglaiseavec mots-clésYve-Marie LaithierRecueil Dallozno 36 / 7353, 16 octobre 2008
Le droit européen de l'environnementavec résuméavec mots-clésSimonetti Florenceaccès librePouvoirsno 127, 2008/4
L'étranger position procédurale de la personne morale en cas de défaut de pouvoir de son représentantavec mots-clésChristian AtiasRecueil Dallozno 32 / 7349, 18 septembre 2008
La justice pénale sans audience, une justice en enferavec mots-clésArnaud CocheRecueil Dallozno 31 / 7348, 11 septembre 2008
Quelle collégialité pour l'instruction en 2010 ?avec mots-clésJocelyne Leblois-HappeRecueil Dallozno 30 / 7347, 4 septembre 2008
La rétention de sûreté à l'aune du droit européen des droits de l'hommeavec mots-clésDamien RoetsRecueil Dallozno 27 / 7344, 10 juillet 2008
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"