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Critères : [Avec les mots-clés : (fiscalité)
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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Six indicateurs de pression fiscale confrontés au taux usuel des prélèvements obligatoiresavec résuméavec mots-clésThéret B., Uri D.Revue française de finances publiquesno 33, 1991
Les risques d'une fiscalisation de la solidaritéavec résuméavec mots-clésBrie (de) C.Le Monde Diplomatiqueno 442, janvier 1991
La Société Anonyme Européenne (SAE) selon le projet de règlement du 25 aout 89avec résuméavec mots-clésGalvada C.Actualité Législative Dallozno 4, février 1991
L'impôt sur le revenu : un mécanisme complexeavec résuméavec mots-clésGérard Malaboucheaccès libreEconomie et statistique (INSEE)no 241, Mars 1991.
Le système de prélèvements est moins progressif en France qu'à l'étrangeravec résuméavec mots-clésGérard Malaboucheaccès libreEconomie et statistique (INSEE)no 241, Mars 1991.
La foret en France: une fiscalité spécifique et des financements adaptésavec résuméavec mots-clésBazire P., Gadant L.Etudes de la documentation françaiseno 4928, mars 1991
La coopération fiscale intercommunaleavec résuméavec mots-clésGuengant A.Revue française de finances publiquesno 34, 1991
Les incitations financières et fiscales à la coopération intercommunaleavec résuméavec mots-clésPerrin B.Revue française de finances publiquesno 34, 1991
Les incitations financières et fiscales à la coopération intercommunaleavec résuméavec mots-clésPerrin B.Revue française de finances publiquesno 34, 1991
De l'intégration territoriale à l'intégration européenne: l'envol des fiscalités?avec résuméavec mots-clésBourjol M.Revue française de finances publiquesno 34, 1991
Fiscalité pétrolière : quelles marges de manœuvre pour la politique économique ?avec résuméavec mots-clésCatherine Mathieuaccès libreRevue de l'OFCE (Observations et diagnostics économiques)No 37, 1991
L'harmonisation fiscale en Europe et l'économie française : une approche en équilibre généralavec résuméavec mots-clésWilliam Perraudin, Thierry Pujolaccès libreRevue de l'OFCE (Observations et diagnostics économiques)No 37, 1991
2ème année d'activité des cours administratives d'appel: cour administrative d'appel de Nantesavec résuméavec mots-clésHelin J.C., Hostiou R.Revue française de droit administratifno 3, mai-juin 1991
Washington à l'assaut du continent américainavec résuméavec mots-clésPetras J., Morley M.Le Monde Diplomatiqueno 446, mai 1991
Guatemala: de l"éternelle tyrannie" à un présent démocratique?avec résuméavec mots-clésLe Bot Y.Problèmes d'Amérique Latineno 2, juillet-septembre 1991
Opinion publique et fiscalitéavec résuméavec mots-clésBruron J.Revue française de finances publiquesno 35, 1991
La constitution et la procédure de sanction fiscaleavec résuméavec mots-clésLe Bos-Le Pourhiet A.M., Buisson J.Actualité Juridique Droit Administratifno 7-8, 20 juillet-20 aout 1991
La fiscalité des sociétés holding en Europeavec mots-clésDollfus C.Recueil Dallozn°28,5 septembre 1991
Le Danemark en 1990: du tripartisme au bipartismeavec résuméavec mots-clésOrengo P.Etudes de la documentation françaiseno 4934-4935, 9 octobre 1991
Le Marché intérieur européen: quel impact prévisible pour les industries françaises et allemandes?avec résuméavec mots-clésBuigues P.Problèmes économiquesno 2246, 23 octobre 1991
Avec :
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En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
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Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"