Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (indemnisation)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 181 à 200 (total de 405)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Etat d'urgence socialeavec mots-clésBulard M.accès libreLe Monde Diplomatiqueno 600, mars 2004
De la gravité à géométrie variable d'un dommage corporelavec mots-clésLambert-Faivre Y.Recueil Dallozn°12/7153,25 mars 2004
La réduction des congés maladie en Suède : une réforme contestéeavec mots-clésJolivet A.Problèmes économiquesno 2849, 14 avril 2004
RMI, RMA, ASS : insérer ou assister ?avec mots-cléscollectifLe Monde. Dossiers et Documentsno 332, juin 2004
Les "recalculés" sont-ils devenus des OJM (objets juridiquements modifiés) ?avec mots-clésBerguin F.Actualité Juridique Droit Administratifno 23/2004, 21 juin 2004
Le contentieux administratif des contaminations transfusionnelles par le virus de l'hépatite Cavec mots-clésGuettier C.Actualité Juridique Droit Administratifno 24/2004, 28 juin 2004
La loi du 26 mai 2004 relative au divorceavec mots-clésLemouland J.J.Recueil Dallozn°26/7167,1er juillet 2004
Les RMistes sont-ils des profiteurs ?avec mots-clésDorival C.Alternatives Economiquesno 228, septembre 2004
La réparation du dommage écologique. Les perspectives ouvertes par la directive du 21 avril 2004avec mots-clésHermon C.Actualité Juridique Droit Administratifno 33, 4 octobre 2004
Réparer ou punir ? L'interruption accidentelle de grossesse devant la Cour européenne des droits de l'hommeavec mots-clésServerin E.Recueil Dallozn°39/7180,4 novembre 2004
La protection juridique du lien d'affection envers un animalavec mots-clésMarguénaud J.P.Recueil Dallozn°42/7183,25 novembre 2004
Changement de résidence : quid des frais ?avec mots-clésGodbillon B.La Lettre du Cadre Territorialno 286, 1er décembre 2004
A propos de la confrontation des offres d'indemnisation du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante au pouvoir judiciaireavec mots-clésGuégan-Lécuyer A.Recueil Dallozn°8/7193,24 février 2005
La cohérence de la jurisprudence de la Cour de cassation sur la perte de chance consécutive à une faute du médecinavec mots-clésDescorps Declère F.Recueil Dallozn°10/7195,10 mars 2005
Perte involontaire d'emploi : quelle indemnisation ?avec mots-clésDelannay A.accès libreLa Lettre du Cadre Territorialno 294, 15 avril 2005
Revendications des expulsés et réparations de guerreavec résuméavec mots-clésGabel Markusaccès libreLe Courrier des Pays de l'Estno 1049, mai-juin 2005
Le principe de la liberté d'accès au droit à l'épreuve... de la CADAavec mots-clésCadeau E.Actualité Juridique Droit Administratifno 23, 20 juin 2005
Des dérives inquiétantes de la condamnation aux dépens en matière socialeavec mots-clésSaint-Jours Y.Recueil Dallozn°32/7217,15 septembre 2005
Unedic : la litanie des déficitsavec mots-clésTuchszirer C.Alternatives Economiquesno 240, octobre 2005
Les commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux : ni excès d'honneur, ni indignitéavec mots-clésHelmlinger L.Actualité Juridique Droit Administratifno 34/2005, 10 octobre 2005
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"