Base de données de recherche bibliographique, anciennement FRIPES

Recherche d'articles

Critères : [Avec les mots-clés : (organisation judiciaire)
] RSS mot-clé
Votre recherche s'effectue uniquement dans les articles indexés, soit 13 % des articles de Sign@l.
Afficher les résultats de 41 à 60 (total de 156)
TitreAuteurAccèsRevueNuméro
L'outil justiceavec résuméavec mots-clésWeydert J.Projetno 209, janvier-février 1988
La Justice française en procèsavec résuméavec mots-clésBrie (de) C.Le Monde Diplomatiqueno 407, février 1988
Bref aperçu des réformes de droit judiciaire privé intervenues au cours de l'été 1987avec résuméavec mots-clésJulien P.Actualité Législative Dallozno 2, 4 février 1988
La magistrature: "to be or not to be"avec résuméavec mots-clésSoulez Larivière D.Espritno 3-4, mars-avril 1988
Justice: le temps du soupçonavec résuméavec mots-clésVernier D.Médiaspouvoirsno 10, avril-juin 1988
L'expert judiciaire et le service public de la justiceavec mots-clésGarreau D.Recueil Dallozn°14,14 avril 1988
L'exécution des décisions du juge administratif en droit français et allemandavec résuméavec mots-clésFromont M.Actualité Juridique Droit Administratifno 4, 20 avril 1988
Si le syndicat de la Magistrature nous était conté...avec résuméavec mots-clésLecrubier D., Lyon-Caen P.Revue politique et parlementaireno 937, septembre-octobre 1988
Notaires, notariat et société sous l'ancien régime XV-XVIIIe siècleavec résuméavec mots-clésActualité Législative Dallozno 20, 30 novembre 1989
Loi n°87-1127 du 31 décembre 1987 et ses décrets d'application: un pas vers la dualité des ordres juridictionnels (suite et fin)avec résuméavec mots-clésVerpeaux M.Actualité Législative Dallozno 20, 30 novembre 1989
Une discipline juridique ancienne et nouvelle: le droit parlementaireavec mots-clésHamon L.Recueil Dallozn°41,7 décembre 1989
L'indemnité exceptionnelle de l'art 280-1 C. civ indemnité d'équitéavec mots-clésMassip J.Recueil Dallozn°41,7 décembre 1989
L'aide judiciaire et la compensation des dépensavec mots-clésRecueil Dallozn°41,7 décembre 1989
Redressement judiciaire: Mea culpa... à propos de l'application dans le temps de la répression du délit de malversationavec mots-clésSouppe J., Fedida F.Recueil Dallozn°41,7 décembre 1989
La portée et les formes du tableau de roulement établi par le président du tribunal, comme mode de désignation du juge d'instruction, chargé de remplacer l'un de ses collègues en congéavec mots-clésChambon P.Recueil Dallozn°2,11 janvier 1990
La dualité de juridictions en Franceavec mots-clésRevue française de droit administratifno 5, septembre-octobre 1990
Juridiction administrative et juridiction judiciaire. 200 ans après la loi de 1790avec résuméavec mots-clésFougère L., Drago R., Sargos P.Actualité Juridique Droit Administratifno 9, 20 septembre 1990
Citoyen, juge et droitavec résuméavec mots-clésAlacchi J.P.Territoiresno 329, juin 1992
La crise du judiciaireavec résuméavec mots-clésGarapon A.Espritno 7, juillet 1992
Les droits de l'homme après les événements du printemps 1989avec résuméavec mots-clésProblèmes politiques et sociauxno 696, 22 janvier 1993
Avec :
 ?
En saisissant les 3 premières lettres d'un mot, les mots-clés présents dans le thesaurus et commençant par ces 3 lettres sont proposés
Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
Sauf :
 ?
Permet d'écarter un ou plusieurs mots-clés
 ?
Choisir si besoin une revue dans le menu déroulant
  ?
A cocher si l'on désire limiter la recherche aux articles dont le texte intégral est disponible en ligne
 
 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"