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TitreAuteurAccèsRevueNuméro
Informatique et patrimoineavec résuméavec mots-clésThuillier J.La Revue administrativeno 291, mai-juin 1996
Comptes et légendes:les limites de la comptabilité nationaleavec résuméavec mots-clésCassiers I.Problèmes économiquesno 2467, 10 avril 1996
La question foncièreavec résuméavec mots-clésAvis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 5, jeudi 15 février 1996
Aspects des disparités de patrimoineavec résuméavec mots-clésBabeau A.Problèmes économiquesno 2455, 17 janvier 1996
L'avenir du patrimoineavec résuméavec mots-clésRémond-Gouilloud M.Espritno 11, novembre 1995
Cour de Cassation, 17 janvier 1995, Communauté entre épouxavec mots-clésMartin D.Recueil Dallozn°29,31 aout 1995
Cour de Cassation, Redressement et liquidation judiciaire, 28 mars 1995avec mots-clésDerrida F.Recueil Dallozn°29,31 aout 1995
Tourisme : oh, les beaux jours !avec résuméavec mots-clésTrouvelot S.Alternatives Economiquesno 129, juillet-aout 1995
Nation et patrimoineavec résuméavec mots-clésLeniaud J.M.La Revue administrativeno 286, juillet-aout 1995
Incitation fiscale et politique du patrimoineavec résuméavec mots-clésHastings-Marchadier A.Revue française de finances publiquesno 51, juillet-septembre 1995
Héritage: un cadeau très cibléavec résuméavec mots-clésMaurin L.Alternatives Economiquesno 124, février 1995
Reconquête du patrimoine de Montbéliardavec résuméavec mots-clésBlanc J.Territoiresno 355, février 1995
Le patrimoine national de 1970 à 1992avec résuméavec mots-clésBlonde M.H., Viguier A.Problèmes économiquesno 2398, 16 novembre 1994
L'ère de la fortune virtuelle?avec résuméavec mots-clésAlternatives Economiquesno 22, hors série, octobre-décembre 1994
Le patrimoine à la fin de la vieavec résuméavec mots-clésINSEE Premièreno 344, octobre 1994
Le patrimoine national de 1970 à 1992avec mots-clésINSEE Premièreno 336, juillet 1994
La communauté universelle et la clause de reprise en nature des biens tombés dans la communautéavec mots-clésSalle M.F.Recueil Dallozn°4,27 janvier 1994
L'auteur face à l'intégration de son oeuvre dans une base de données doctrinaleavec mots-clésSirinelli P.Recueil Dallozn°44,23 décembre 1993
L'information des clients des divers organismes qui collectent l'épargneavec résuméavec mots-clésAvis et Rapports du Conseil Economique et Socialno 27, 22 novembre, décembre 1993
Le patrimoine hospitalier et l'évolution du droit des propriétés publiquesavec mots-clésAuby J.B.Recueil Dallozn°40,18 novembre 1993
Avec :
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Exemple : pei propose peine, peine de mort et peinture
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 et 
Exemple : France ("interruption volontaire de grossesse"|IVG|avortement) -"loi veil"